Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties , par nature de culture ou de propriété, tableau des augmentations et des diminutions survenues dans la matière imposable, table alphabétique des propriétaires, folios 1 à 492

    Cote

    EDEP068/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • Récapitulation de la matrice des propriétés non bâties...
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal : registre des délibérations (1886 - 1908)

    Date

    1886-1908

    Cote

    EDEP068/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registre des délibérations (1886...
  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP068/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance : arrêté de création (1847)

    Date

    1847

    Cote

    EDEP068/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : arrêté de création (1847)
  5. Résultat n°5

    folios 461 à 800 ; table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP068/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • folios 461 à 800 ; table alphabétique des propriétaires
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal : registre des délibérations (1930 - 1964)

    Date

    1930-1964

    Cote

    EDEP068/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registre des délibérations (1930...
  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1924-1936).

    Date

    1924-1936

    Cote

    EDEP068/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1924-1936).
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés bâties avec table alphabétique des propriétaires

    Date

    1910-1933

    Cote

    EDEP068/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties avec table alphabétique...
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : registres des délibérations (1792 - 1834)

    Date

    1792-1834

    Cote

    EDEP068/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registres des délibérations (1792...
  10. Résultat n°10

    Conseil local communal : registre des délibérations (1834 - 1849)

    Date

    1834-1849

    Cote

    EDEP068/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil local communal : registre des délibérations...
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1862-1918).

    Date

    1862-1918

    Cote

    EDEP068/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : registres des délibérations...
  12. Résultat n°12

    Conseil municipal : registre des délibérations (1877 - 1885)

    Date

    1877-1885

    Cote

    EDEP068/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registre des délibérations (1877...
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal : registre des délibérations (1838 - 1849)

    Date

    1838-1849

    Cote

    EDEP068/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registre des délibérations (1838...
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal : registre des délibérations (1908 - 1930)

    Date

    1908-1930

    Cote

    EDEP068/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registre des délibérations (1908...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal : registre des délibérations (1849 - 1877)

    Date

    1849-1877

    Cote

    EDEP068/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série D : Administration générale
    • Conseil municipal : registre des délibérations (1849...
  16. Résultat n°16

    folios 493 à 678

    Cote

    EDEP068/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties
    • folios 493 à 678
  17. Résultat n°17

    Registre présentant les augmentations et les diminutions ; récapitulation des contenances et des revenus imposables ; folios 1 à 460

    Cote

    EDEP068/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  18. Résultat n°18

    Etats de sections

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP068/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1919-1935).

    Date

    1919-1935

    Cote

    EDEP068/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 068 - Commune de Chemillé-sur-Dême - Archives...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : registres des délibérations...