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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

4 medias

Cote- Date
19 mai 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)
Résultat n°2
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 medias

Cote- Date
17 janvier 1854
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
Résultat n°3
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Cote- Date
18 mai 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
Résultat n°4
Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

8 medias

Cote- Date
13 septembre 1866
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)
Résultat n°5
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Cote- Date
10 juin 1861
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan général (10 juin 1861)
Résultat n°6
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°7
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

28 medias

Cote- Date
28 août 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits...
Résultat n°8
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
  • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)

2 medias

Cote- Date
17 avril 1929
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)
Résultat n°10
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
Résultat n°11
Procès-verbal de visite (19 août 1829)

2 medias

Cote- Date
19 août 1829
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de visite
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Procès-verbal de visite (19 août 1829)
Résultat n°12
Cote
2599W128 (Cote)
Date
1971-1974
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pont d'Étableau (Le Grand-Pressigny, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaumussay
Type de document -
  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Claise
  • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
  • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...
Résultat n°13
Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification aux dimensions du grand vannage du moulin à réparer (23 novembre 1921)

4 medias

Cote- Date
23 novembre 1921
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification...
Résultat n°14
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Cote- Date
26 novembre 1828
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
  • Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la...
Résultat n°15
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Cote- Date
10 juin 1861
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan de nivellement (10 juin 1861)
Résultat n°16
Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet

127 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet
Résultat n°17
Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge et la remise en place de la borne de repère (3 décembre 1928)

2 medias

Cote- Date
3 décembre 1928
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge...
Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)

2 medias

Cote- Date
29 novembre 1922
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)
Résultat n°19
Plan et nivellement (3 septembre 1829)

1 media

Cote- Date
3 septembre 1829
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan et nivellement (3 septembre 1829)
Résultat n°20
Arrêté (28 octobre 1829)

2 medias

Cote- Date
28 octobre 1829
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Arrêté (28 octobre 1829)
Résultat n°21
Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (13 juin 1867)

2 medias

Cote- Date
13 juin 1867
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires...
Résultat n°22
Cote- Date
1976-1977
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
incommunicable
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)