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  1. Résultat n°1
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

    Date

    19 mai 1834

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)
  2. Résultat n°2
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    2 medias

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  3. Résultat n°3
    Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

    7 medias

    Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

    Date

    18 mai 1933

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

    Date

    13 septembre 1866

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)
  5. Résultat n°5
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan général (10 juin 1861)
  6. Résultat n°6
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

    28 medias

    Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

    Date

    28 août 1933

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits...
  8. Résultat n°8
    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    34 medias

    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)

    Date

    17 avril 1929

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Procès-verbal de récolement (17 avril 1929)
  10. Résultat n°10
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de visite (19 août 1829)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (19 août 1829)

    Date

    19 août 1829

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Procès-verbal de visite (19 août 1829)
  12. Résultat n°12

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13
    Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification aux dimensions du grand vannage du moulin à réparer (23 novembre 1921)

    4 medias

    Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification aux dimensions du grand vannage du moulin à réparer (23 novembre 1921)

    Date

    23 novembre 1921

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Arrêté portant qu'il ne sera apporté aucune modification...
  14. Résultat n°14
    Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

    1 media

    Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

    Date

    26 novembre 1828

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la...
  15. Résultat n°15
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  16. Résultat n°16
    Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet

    127 medias

    Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Moulin de Chaumussay (1828-1929) - dossier complet
  17. Résultat n°17
    Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge et la remise en place de la borne de repère (3 décembre 1928)

    2 medias

    Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge et la remise en place de la borne de repère (3 décembre 1928)

    Date

    3 décembre 1928

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Arrêté autorisant les travaux sur le vannage de décharge...
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)

    2 medias

    Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)

    Date

    29 novembre 1922

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Procès-verbal de récolement (29 novembre 1922)
  19. Résultat n°19
    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    1 media

    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    Date

    3 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan et nivellement (3 septembre 1829)
  20. Résultat n°20
    Arrêté (28 octobre 1829)

    2 medias

    Arrêté (28 octobre 1829)

    Date

    28 octobre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Arrêté (28 octobre 1829)
  21. Résultat n°21
    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (13 juin 1867)

    2 medias

    Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (13 juin 1867)

    Date

    13 juin 1867

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Arrêté de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires...
  22. Résultat n°22

    Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

    Date

    1976-1977

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)