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18 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  2. Résultat n°2
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section A2 du Bourg
  3. Résultat n°3
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

    Date

    13 octobre 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre...
  5. Résultat n°5
    Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

    1 media

    Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

    Date

    26 novembre 1828

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la...
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

    Date

    30 octobre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

    10 medias

    Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

    Date

    7 novembre 1866

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)
  8. Résultat n°8
    Plan et détails (10 juin 1861)

    1 media

    Plan et détails (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Plan et détails (10 juin 1861)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

    Date

    9 juillet 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)
  10. Résultat n°10
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  11. Résultat n°11
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  12. Résultat n°12
    Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

    112 medias

    Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

    Date

    11 novembre 1881

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)
  14. Résultat n°14
    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    34 medias

    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
  15. Résultat n°15
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)

    Date

    13 juin 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  16. Résultat n°16
    Section C2 des Riveaux

    1 media

    Section C2 des Riveaux

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section C2 des Riveaux
  17. Résultat n°17
    Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau en ce qui concerne le déversoir supplémentaire à mettre en place (20 juin 1862)

    1 media

    Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau en ce qui concerne le déversoir supplémentaire à mettre en place (20 juin 1862)

    Date

    20 juin 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau...
  18. Résultat n°18
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan général (10 juin 1861)