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18 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Cote- Date
4 janvier 1862
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°2
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg
Cote
6NUM10/064/003 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
le Petit Carroy (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Millet (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, les Grands Champs (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Fosses (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Reuilles (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Chenay (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Genévrier (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Luyoté (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), les Chenevières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le gué de la Forge (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Fonds du Liège (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Poupau (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Pré des Barres (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Gué de Mille (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Petit Millet (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Grands Prés (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Chenevières (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Lavier (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Bournay (Chaumussay, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Chaumussay
  • Section A2 du Bourg
Résultat n°3
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)
Cote- Date
10 juin 1861
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu
 Type de document
plan de nivellement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan de nivellement (10 juin 1861)
Résultat n°4
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

2 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)
Cote- Date
13 octobre 1868
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre...
Résultat n°5
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)
Cote- Date
26 novembre 1828
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
plan

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
  • Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la...
Résultat n°6
Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

4 medias

Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)
Cote- Date
30 octobre 1860
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
procès-verbal de visite

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)
Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

10 medias

Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)
Cote- Date
7 novembre 1866
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
procès-verbal de récolement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)
Résultat n°8
Plan et détails (10 juin 1861)

1 media

Plan et détails (10 juin 1861)
Cote- Date
10 juin 1861
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
plan et détails

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Plan et détails (10 juin 1861)
Résultat n°9
Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

4 medias

Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)
Cote- Date
9 juillet 1868
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
procès-verbal de visite

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)
Résultat n°10
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Abilly, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Couvent de Rives, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Cuffou, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Marche, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin neuf, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- le Petit Moulin, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Petit Paulmy ou moulin à foulon, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin Pinet, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Rives, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Vivier, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- les Forges de la Claise, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Ris, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Lifard, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- barrage de la Forge, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chanvre, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Humeau, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaumussay, Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bouc-Ferré, Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Étableau, Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- les Grands Moulins, Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Abbaye
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
Résultat n°11
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)
Cote- Date
17 janvier 1854
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Abilly, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Couvent de Rives, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Cuffou, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Marche, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- le Moulin neuf, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- le Petit Moulin, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Petit Paulmy ou moulin à foulon, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin Pinet, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Rives, Abilly (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Vivier, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- les Forges de la Claise, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Ris, Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Lifard, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- barrage de la Forge, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chanvre, Boussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Humeau, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaumussay, Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bouc-Ferré, Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Étableau, Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- les Grands Moulins, Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Abbaye
 Type de document
plan général

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
Résultat n°12
Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

112 medias

Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier...
Résultat n°13
Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

4 medias

Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)
Cote- Date
11 novembre 1881
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
procès-verbal de récolement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)
Résultat n°14
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
  • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
Résultat n°15
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)
Cote- Date
13 juin 1867
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
arrêté

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
Résultat n°16
Section C2 des Riveaux

1 media

Section C2 des Riveaux
Cote
6NUM10/064/009 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Villalier (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Devants de Villalier (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Varrennes (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Prés de la Cour (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Mercerie (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Prés de la Varrenne (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Grande Pièce (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Glaumeaux (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), la Varanne (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin à Foulon, la Petite Pièce (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Bieds (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Devants (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Bois de la Varrenne (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Cantay (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, la Varrenne (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Riveaux (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), le Puits (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Rilottes (Chaumussay, Indre-et-Loire, France), les Grands Prés (Chaumussay, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Chaumussay
  • Section C2 des Riveaux
Résultat n°17
Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau en ce qui concerne le déversoir supplémentaire à mettre en place (20 juin 1862)

1 media

Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau en ce qui concerne le déversoir supplémentaire à mettre en place (20 juin 1862)
Cote- Date
20 juin 1862
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
arrêté

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau...
Résultat n°18
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)
Cote- Date
10 juin 1861
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu
 Type de document
plan général

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan général (10 juin 1861)