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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°2
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1811

Cote

6NUM10/064/003 (Cote)

Résultat n°3
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

2 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

Date

13 octobre 1868

Cote

-

Résultat n°5
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

Date

26 novembre 1828

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

4 medias

Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

Date

30 octobre 1860

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

10 medias

Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

Date

7 novembre 1866

Cote

-

Résultat n°8
Plan et détails (10 juin 1861)

1 media

Plan et détails (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

4 medias

Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

Date

9 juillet 1868

Cote

-

Résultat n°10
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°12
Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

112 medias

Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

4 medias

Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

Date

11 novembre 1881

Cote

-

Résultat n°14
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°15
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (13 juin 1867)

Date

13 juin 1867

Cote

-

Résultat n°16
Section C2 des Riveaux

1 media

Section C2 des Riveaux

Date

1811

Cote

6NUM10/064/009 (Cote)

Résultat n°17
Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau en ce qui concerne le déversoir supplémentaire à mettre en place (20 juin 1862)

1 media

Arrêté modifiant les dispositions du règlement d'eau en ce qui concerne le déversoir supplémentaire à mettre en place (20 juin 1862)

Date

20 juin 1862

Cote

-

Résultat n°18
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-