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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

Date

1976-1977

Cote

-

Résultat n°2
Plan et détails (10 juin 1861)

1 media

Plan et détails (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

4 medias

Procès-verbal de récolement (11 novembre 1881)

Date

11 novembre 1881

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

4 medias

Procès-verbal de visite (30 octobre 1860)

Date

30 octobre 1860

Cote

-

Résultat n°5
Section A2 du Bourg

1 media

Section A2 du Bourg

Date

1811

Cote

6NUM10/064/003 (Cote)

Résultat n°6
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°7
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

4 medias

Procès-verbal de visite (9 juillet 1868)

Date

9 juillet 1868

Cote

-

Résultat n°9
Arrêté (13 juin 1867)

2 medias

Arrêté (13 juin 1867)

Date

13 juin 1867

Cote

-

Résultat n°10
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°11
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

Date

18 mai 1933

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

2 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (13 octobre 1868)

Date

13 octobre 1868

Cote

-

Résultat n°13
Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

112 medias

Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°15
Section C2 des Riveaux

1 media

Section C2 des Riveaux

Date

1811

Cote

6NUM10/064/009 (Cote)

Résultat n°16
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°17
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 medias

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°18
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

Date

26 novembre 1828

Cote

-

Résultat n°19
Arrêté (20 juin 1862)

1 media

Arrêté (20 juin 1862)

Date

20 juin 1862

Cote

-

Résultat n°20
Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

10 medias

Procès-verbal de récolement (7 novembre 1866)

Date

7 novembre 1866

Cote

-

Résultat n°21
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

28 medias

Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

Date

28 août 1933

Cote

-