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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)

    Date

    1976-1977

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Manœuvre des vannes des moulins (1976-1977)
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

    4 medias

    Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

    Date

    10 septembre 1834

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)
  3. Résultat n°3
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

    Date

    7 novembre 1830

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre...
  4. Résultat n°4
    Arrêté (20 septembre 1871)

    4 medias

    Arrêté (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté (20 septembre 1871)
  5. Résultat n°5

    Arrêté (11 décembre 1963)

    Date

    11 décembre 1963

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Affaire portée devant juridiction (1947-1978)
    • Arrêté (11 décembre 1963)
  6. Résultat n°6
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  7. Résultat n°7
    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    34 medias

    Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
    • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
  8. Résultat n°8
    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    231 medias

    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
  9. Résultat n°9
    Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

    2 medias

    Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
    • Plan général de la rivière de Claise dans la commune...
  10. Résultat n°10
    Arrêté (20 décembre 1834)

    2 medias

    Arrêté (20 décembre 1834)

    Date

    20 décembre 1834

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté (20 décembre 1834)
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

    Date

    1er août 1872

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de récolement (1er août 1872)
  12. Résultat n°12
    Arrêté (18 décembre 1829)

    4 medias

    Arrêté (18 décembre 1829)

    Date

    18 décembre 1829

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté (18 décembre 1829)
  13. Résultat n°13
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan général (10 juin 1861)
  14. Résultat n°14
    Plan général (19 novembre 1829)

    1 media

    Plan général (19 novembre 1829)

    Date

    19 novembre 1829

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Plan général (19 novembre 1829)
  15. Résultat n°15

    Arrêté (27 septembre 1973)

    Date

    27 septembre 1973

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Affaire portée devant juridiction (1947-1978)
    • Arrêté (27 septembre 1973)
  16. Résultat n°16
    Plan (24 décembre 1828)

    1 media

    Plan (24 décembre 1828)

    Date

    24 décembre 1828

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Plan (24 décembre 1828)
  17. Résultat n°17

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  19. Résultat n°19
    Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

    7 medias

    Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

    Date

    18 mai 1933

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

    Date

    13 septembre 1866

    • Contexte : S - dossiers de moulins numérisés (2024)

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)