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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan général de la rivière de Claise dans la commune du Grand-Pressigny et des moulins situés sur ce cours d'eau (10 juin 1861)

2 medias

Cote- Date
10 juin 1861
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- les Grands Moulins, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
  • Plan général de la rivière de Claise dans la commune...
Résultat n°2
Plan (24 décembre 1828)

1 media

Cote- Date
24 décembre 1828
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Plan (24 décembre 1828)
Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

4 medias

Cote- Date
1er août 1872
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Procès-verbal de récolement (1er août 1872)
Résultat n°4
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

2 medias

Cote- Date
17 janvier 1854
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
Résultat n°5
Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

7 medias

Cote- Date
18 mai 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
Résultat n°6
Arrêté (20 décembre 1834)

2 medias

Cote- Date
20 décembre 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Arrêté (20 décembre 1834)
Résultat n°7
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Cote- Date
10 juin 1861
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan général (10 juin 1861)
Résultat n°8
Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits (28 août 1933)

28 medias

Cote- Date
28 août 1933
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Procès-verbaux de récolement des travaux prescrits...
Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

8 medias

Cote- Date
13 septembre 1866
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)
Résultat n°10
Pièces relatives à un ancien projet de règlement des moulins de Chaumussay, de Besnais, de Bénagu et d'Étableau (1828-1847) - dossier complet

34 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
  • Pièces relatives à un ancien projet de règlement des...
Résultat n°11
Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)

4 medias

Cote- Date
10 septembre 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
procès-verbal de récolement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Procès-verbal de constatation (10 septembre 1834)
Résultat n°12
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
  • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
Résultat n°13
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°14
Arrêté (27 septembre 1973)

2 lots 128 medias

Cote- Date
27 septembre 1973
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
arrêté
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Affaire portée devant juridiction (1947-1978)
  • Arrêté (27 septembre 1973)
Résultat n°15
Cote
2599W128 (Cote)
Date
1971-1974
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pont d'Étableau (Le Grand-Pressigny, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaumussay
Type de document -
  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion des cours d'eau
  • Classement par rivière
  • La Claise
  • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
  • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...
Résultat n°16
Plan général (19 novembre 1829)

1 media

Cote- Date
19 novembre 1829
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan général
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Plan général (19 novembre 1829)
Résultat n°17
Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la Claise (26 novembre 1828)

1 media

Cote- Date
26 novembre 1828
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
plan
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 10 - Pièces relatives à un ancien projet de règlement...
  • Plan et nivellement d'une partie de la rivière de la...
Résultat n°18
Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)

4 medias

Cote- Date
24 mai 1835
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 mai 1835)
Résultat n°19
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Cote- Date
10 juin 1861
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Benais, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu
Type de document
plan de nivellement
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan de nivellement (10 juin 1861)
Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre 1830)

4 medias

Cote- Date
7 novembre 1830
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (7 novembre...