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  1. Résultat n°1
    1866

    30 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    Edep064/F2 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1866
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  4. Résultat n°4

    Associations.

    Date

    1914-1934

    Cote

    2O/064/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/064/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1861
  8. Résultat n°8

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  9. Résultat n°9

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1823-1936

    Cote

    2O/064/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10
    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    1 media

    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    Date

    3 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan et nivellement (3 septembre 1829)
  11. Résultat n°11
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  12. Résultat n°12

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13
    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    357 medias

    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
  14. Résultat n°14

    Horloge.

    Date

    1827-1863

    Cote

    2O/064/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  15. Résultat n°15

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/064/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  17. Résultat n°17
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    Date

    1767

    Cote

    6NUM6/064/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  18. Résultat n°18

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  19. Résultat n°19

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  20. Résultat n°20

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  21. Résultat n°21

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  22. Résultat n°22
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    Date

    1790

    Cote

    6NUM6/064/055 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  23. Résultat n°23
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    Date

    1777

    Cote

    6NUM6/064/043 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  24. Résultat n°24
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  25. Résultat n°25

    Naissances, 1953-1978

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E064/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaumussay
    • Naissances, 1953-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26
    1872

    26 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6NUM5/064/007 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1872
  27. Résultat n°27

    Vente de terrains communaux.

    Date

    1847-1931

    Cote

    2O/064/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains communaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Naissances, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/064/023 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1950
  30. Résultat n°30

    Chaumussay (1807-1862), Chédigny (an XIII-1862).

    Date

    an XIII-1862

    Cote

    2Z89 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Chaumussay (1807-1862), Chédigny (an XIII-1862).
  31. Résultat n°31
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    Date

    1784

    Cote

    6NUM6/064/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  32. Résultat n°32

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  33. Résultat n°33
    Chaumussay

    4 medias

    Chaumussay

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Chaumussay

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  34. Résultat n°34
    Section B3 de la Muanne

    1 media

    Section B3 de la Muanne

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section B3 de la Muanne
  35. Résultat n°35

    Cadastre révolutionnaire : matrices.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire : matrices.
  36. Résultat n°36
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    Date

    1758

    Cote

    6NUM6/064/024 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  37. Résultat n°37
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    Date

    1783

    Cote

    6NUM6/064/049 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  38. Résultat n°38

    Naissances, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/064/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1923-1937
  39. Résultat n°39

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  40. Résultat n°40

    Naissances, 1940

    Date

    1940

    Cote

    6NUM8/064/013 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1940
  41. Résultat n°41

    Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).

    Date

    1816-1850

    Cote

    2O/064/32PL (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.
    • Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  42. Résultat n°42

    Elus.

    Date

    1873-1933

    Cote

    2O/064/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Elus.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  43. Résultat n°43

    Surveillance médicale des écoles : registre.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance médicale des écoles : registre.
  44. Résultat n°44

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W41 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chaumussay
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  46. Résultat n°46

    Conseils d'arrondissement

    Date

    1864-1934

    Cote

    EDEP064/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Conseils d'arrondissement
  47. Résultat n°47
    Section A2 du Bourg

    1 media

    Section A2 du Bourg

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section A2 du Bourg
  48. Résultat n°48
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

    Date

    1751

    Cote

    6NUM6/064/017 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  49. Résultat n°49

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  50. Résultat n°50

    Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

    Date

    1970

    Cote

    2825W4 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Elections législatives

    Date

    1856-1958

    Cote

    EDEP064/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
    • Elections législatives
  52. Résultat n°52

    Lois

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP064/A9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  53. Résultat n°53

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1770

    Cote

    EDEP064/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54
    Mariages, 1938

    7 medias

    Mariages, 1938

    Date

    1938

    Cote

    6NUM8/064/027 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Mariages, 1938
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
    Mariages, 1837-1905

    388 medias

    Mariages, 1837-1905

    Date

    1837-1905

    Cote

    6NUM8/064/006 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Mariages, 1837-1905
  57. Résultat n°57
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1913-1922

    Cote

    6NUM2/064/013 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1913 - 1922
    • Naissances, mariages, décès
  58. Résultat n°58
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

    Date

    1766

    Cote

    6NUM6/064/032 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  59. Résultat n°59
    1851

    30 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6NUM5/064/004 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1851
  60. Résultat n°60

    Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP064/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
  61. Résultat n°61

    La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

    Cote

    3M223 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  62. Résultat n°62

    A - C

    Cote

    4V7 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • A - C
  63. Résultat n°63

    Naissances, 1941

    Date

    1941

    Cote

    6NUM8/064/014 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1941
  64. Résultat n°64

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/064/040 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Mariages, 1951
  65. Résultat n°65

    Ecole de garçons.

    Date

    1880-1908

    Cote

    2O/064/29 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole de garçons.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Naissances, 1946

    Date

    1946

    Cote

    6NUM8/064/019 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1946
  67. Résultat n°67

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    1848-1915.

    Date

    1848-1915

    Cote

    2O/064/21 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Affaires militaires
    • 1848-1915.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Pompes funèbres, transport de corps.

    Date

    1843-1914

    Cote

    2O/064/17 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Naissances, 1947

    Date

    1947

    Cote

    6NUM8/064/020 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1947
  71. Résultat n°71
    Section D1 des Viaullières

    1 media

    Section D1 des Viaullières

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section D1 des Viaullières
  72. Résultat n°72

    Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W8 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    1906-1940.

    Date

    1906-1940

    Cote

    2O/064/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1906-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  75. Résultat n°75

    Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

    Cote

    4V3 (Cote)

    • Contexte : V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • presbytères.
    • Enquête nationale relative à l'état de situation des...
    • Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
  76. Résultat n°76

    Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

    Date

    1830-1871

    Cote

    EDEP064/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
  77. Résultat n°77
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

    Date

    1787

    Cote

    6NUM6/064/053 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  78. Résultat n°78
    Naissances, mariages, décès

    15 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1802-1812

    Cote

    6NUM2/064/002 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1802 - 1812
    • Naissances, mariages, décès
  79. Résultat n°79

    1866-1924.

    Date

    1866-1924

    Cote

    2O/064/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Personnel
    • 1866-1924.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Enseignement gratuit : liste des enfants admis.

    Date

    1865-1873

    Cote

    EDEP064/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignement gratuit : liste des enfants admis.