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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1866

    30 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    Edep064/F2 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1866
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  4. Résultat n°4

    Associations.

    Date

    1914-1934

    Cote

    2O/064/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  6. Résultat n°6

    Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion des réseaux : cartes (émises par Enedis, anciennement ERDF, échelle 1/10 000). Secteur 68 : 68-41 : Lésigny, 68-42 : La Guerche, 68-43 : Abilly 68-44 : Neuilly-le-Brignon, 68-45 : Cussay, 68-46 : Bournan, 68-47 : Bossée, 68-48 : Louans, 68-49 : Saint-Branchs A+B [2 plans], 68-50 : Veigné A+B [2 plans] (2002-2004). Secteur 68 : 68-56 : Nouzilly, 68-57 : Saint-Laurent Bourg, 68-58 : La Ferrière, 68-59 : Les Hermites (2001-2005). Secteur 69 : 69-39 : La Roche-Posay, 69-40 : Yzeures-sur-Creuse, 69-41 : Chaumussay, 69-42 : Le Grand-Pressigny Bourg, 69-43 : Le Grand-Pressigny Forêt, 69-44 : Paulmy, 69-45 : Ligueil, 69-46 : La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, 69-47 : Manthelan, 69-48 : Saint-Bauld, 69-49 : Tauxigny (2002-2004).

    Date

    2001-2005

    Cote

    EDEP283/253 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...

    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
    • Contrôle de concession
    • Electricité
    • Cartographie
    • Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL ; Tours, Indre-et-Loire, France)

  7. Résultat n°7
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/064/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1861
  8. Résultat n°8

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  9. Résultat n°9

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1823-1936

    Cote

    2O/064/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10
    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    1 media

    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    Date

    3 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan et nivellement (3 septembre 1829)
  11. Résultat n°11
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  12. Résultat n°12

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13
    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    357 medias

    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
  14. Résultat n°14

    Horloge.

    Date

    1827-1863

    Cote

    2O/064/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  15. Résultat n°15

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/064/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  17. Résultat n°17
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    Date

    1767

    Cote

    6NUM6/064/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  18. Résultat n°18

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  19. Résultat n°19

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  20. Résultat n°20

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  21. Résultat n°21

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  22. Résultat n°22
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

    Date

    1790

    Cote

    6NUM6/064/055 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  23. Résultat n°23
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    11 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

    Date

    1777

    Cote

    6NUM6/064/043 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  24. Résultat n°24
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  25. Résultat n°25

    Naissances, 1953-1978

    Date

    1953-1978

    Cote

    4E064/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chaumussay
    • Naissances, 1953-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26
    1872

    26 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6NUM5/064/007 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1872
  27. Résultat n°27

    Vente de terrains communaux.

    Date

    1847-1931

    Cote

    2O/064/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains communaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28

    Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes (1898-1926), Barrou (1892-1919), Beaulieu-lès-Loches (1897-1925), Betz-le-Château (1893-1904), Bossay-sur-Claise (1894-1912), Bossée (1904-1905), Boussay (1897-1924), La Celle-Guenand (1902), Chambon (1897-1906), Chambourg-sur-Indre (1912), Chanceaux-près-Loches (1908-1910), La Chapelle-Blanche (1897-1900), Charnizay (1892-1926), Chaumussay (1897-1914), Chédigny (1898-1923), Chemillé-sur-Indrois (1912-1921), Ciran (1912), Civray-sur-Esves (1912), Cussay (1912-1914), Draché(1911-1921), Esves-le-Moutier (1906-1907).

    Date

    1892-1926

    Cote

    2Z315 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance, gestion et...
    • Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes...
  29. Résultat n°29

    Naissances, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/064/023 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1950
  30. Résultat n°30

    Chaumussay (1807-1862), Chédigny (an XIII-1862).

    Date

    an XIII-1862

    Cote

    2Z89 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Chaumussay (1807-1862), Chédigny (an XIII-1862).
  31. Résultat n°31
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

    Date

    1784

    Cote

    6NUM6/064/050 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  32. Résultat n°32

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  33. Résultat n°33
    Chaumussay

    4 medias

    Chaumussay

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Chaumussay

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  34. Résultat n°34
    Section B3 de la Muanne

    1 media

    Section B3 de la Muanne

    Date

    1811

    Cote

    6NUM10/064/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chaumussay
    • Section B3 de la Muanne
  35. Résultat n°35

    Cadastre révolutionnaire : matrices.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire : matrices.
  36. Résultat n°36
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

    Date

    1758

    Cote

    6NUM6/064/024 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  37. Résultat n°37
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    10 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

    Date

    1783

    Cote

    6NUM6/064/049 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  38. Résultat n°38

    Naissances, 1923-1937

    Date

    1923-1937

    Cote

    6NUM8/064/010 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1923-1937
  39. Résultat n°39

    Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

    Date

    1902-1952

    Cote

    EDEP064/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
  40. Résultat n°40

    Naissances, 1940

    Date

    1940

    Cote

    6NUM8/064/013 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Chaumussay
    • Naissances, 1940