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490 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1866

30 medias

1866
Cote
Edep064/F2 (Cote)
 Date
1866
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liSainte-nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1866
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP064/D2 (Cote)
 Date
1849-1885
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations ; registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°4

Associations.
Cote
2O/064/49 (Cote)
 Date
1914-1934
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Enseignement et affaires culturelles
  • Associations.
Résultat n°5

Listes électorales.
Cote
EDEP064/K1 (Cote)
 Date
1837-1956
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°6

Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion des réseaux : cartes (émises par Enedis, anciennement ERDF, échelle 1/10 000). Secteur 68 : 68-41 : Lésigny, 68-42 : La Guerche, 68-43 : Abilly 68-44 : Neuilly-le-Brignon, 68-45 : Cussay, 68-46 : Bournan, 68-47 : Bossée, 68-48 : Louans, 68-49 : Saint-Branchs A+B [2 plans], 68-50 : Veigné A+B [2 plans] (2002-2004). Secteur 68 : 68-56 : Nouzilly, 68-57 : Saint-Laurent Bourg, 68-58 : La Ferrière, 68-59 : Les Hermites (2001-2005). Secteur 69 : 69-39 : La Roche-Posay, 69-40 : Yzeures-sur-Creuse, 69-41 : Chaumussay, 69-42 : Le Grand-Pressigny Bourg, 69-43 : Le Grand-Pressigny Forêt, 69-44 : Paulmy, 69-45 : Ligueil, 69-46 : La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, 69-47 : Manthelan, 69-48 : Saint-Bauld, 69-49 : Tauxigny (2002-2004).
Cote
EDEP283/253 (Cote)
 Date
2001-2005
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), La Ferrière (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...

  • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
  • Contrôle de concession
  • Electricité
  • Cartographie
  • Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion...
Résultat n°7
1861

30 medias

1861
Cote
6NUM5/064/006 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liSainte-nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Chaumussay
  • 1861
Résultat n°8

Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Cote
EDEP064/G21 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°9

Dépenses, gestion comptable.
Cote
2O/064/13 (Cote)
 Date
1823-1936
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Finances
  • Dépenses, gestion comptable.
Résultat n°10
Plan et nivellement (3 septembre 1829)

1 media

Plan et nivellement (3 septembre 1829)
Cote- Date
3 septembre 1829
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
plan

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Plan et nivellement (3 septembre 1829)
Résultat n°11
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Cote- Date
4 janvier 1862
 Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°12

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.
Cote
2599W167 (Cote)
 Date
1997-1999
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Chaumussay
  • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Résultat n°13
Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

357 medias

Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
  • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
Résultat n°14

Horloge.
Cote
2O/064/33 (Cote)
 Date
1827-1863
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

  • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
  • Horloge.
Résultat n°15

Allocations militaires : liste.
Cote
EDEP064/H3 (Cote)
 Date
1926
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Allocations militaires : liste.
Résultat n°16
Naissances, mariages, décès

9 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
6NUM2/064/010 (Cote)
 Date
1883-1892
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

  • Chaumussay
  • 1883 - 1892
  • Naissances, mariages, décès
Résultat n°17
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

13 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767
Cote
6NUM6/064/033 (Cote)
 Date
1767
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Chaumussay
  • Saint-Médard
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°18

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Cote
EDEP064/G25 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°19

Allocations aux familles des militaires : dossier.
Cote
EDEP064/Q4 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°20

1876-1919
Cote
EDEP064/L2 (Cote)
 Date
1876-1919
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • 1876-1919