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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1866

    30 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    Edep064/F2 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1866
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  4. Résultat n°4

    Associations.

    Date

    1914-1934

    Cote

    2O/064/49 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Associations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Listes électorales.

    Date

    1837-1956

    Cote

    EDEP064/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  6. Résultat n°6

    Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion des réseaux : cartes (émises par Enedis, anciennement ERDF, échelle 1/10 000). Secteur 68 : 68-41 : Lésigny, 68-42 : La Guerche, 68-43 : Abilly 68-44 : Neuilly-le-Brignon, 68-45 : Cussay, 68-46 : Bournan, 68-47 : Bossée, 68-48 : Louans, 68-49 : Saint-Branchs A+B [2 plans], 68-50 : Veigné A+B [2 plans] (2002-2004). Secteur 68 : 68-56 : Nouzilly, 68-57 : Saint-Laurent Bourg, 68-58 : La Ferrière, 68-59 : Les Hermites (2001-2005). Secteur 69 : 69-39 : La Roche-Posay, 69-40 : Yzeures-sur-Creuse, 69-41 : Chaumussay, 69-42 : Le Grand-Pressigny Bourg, 69-43 : Le Grand-Pressigny Forêt, 69-44 : Paulmy, 69-45 : Ligueil, 69-46 : La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, 69-47 : Manthelan, 69-48 : Saint-Bauld, 69-49 : Tauxigny (2002-2004).

    Date

    2001-2005

    Cote

    EDEP283/253 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...

    • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
    • Contrôle de concession
    • Electricité
    • Cartographie
    • Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire (SIEIL ; Tours, Indre-et-Loire, France)

  7. Résultat n°7
    1861

    30 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6NUM5/064/006 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Chaumussay
    • 1861
  8. Résultat n°8

    Paiement des gardes-champêtres : rôle.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP064/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Paiement des gardes-champêtres : rôle.
  9. Résultat n°9

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    1823-1936

    Cote

    2O/064/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  10. Résultat n°10
    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    1 media

    Plan et nivellement (3 septembre 1829)

    Date

    3 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
    • Plan et nivellement (3 septembre 1829)
  11. Résultat n°11
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  12. Résultat n°12

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13
    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    357 medias

    Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 13 - Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978)
    • Moulin de Bénagu à Chaumussay (1828-1978) - dossier...
  14. Résultat n°14

    Horloge.

    Date

    1827-1863

    Cote

    2O/064/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Horloge.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  15. Résultat n°15

    Allocations militaires : liste.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP064/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Allocations militaires : liste.
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/064/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Chaumussay
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  17. Résultat n°17
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    13 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

    Date

    1767

    Cote

    6NUM6/064/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Chaumussay
    • Saint-Médard
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  18. Résultat n°18

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  19. Résultat n°19

    Allocations aux familles des militaires : dossier.

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP064/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : dossier.
  20. Résultat n°20

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919