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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (4 avril 1860)

2 lots 48 medias

Procès-verbal de récolement (4 avril 1860)

Date

4 avril 1860

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté préfectoral modifiant l'emplacement du vannage de décharge (26 décembre 1855)

2 lots 44 medias

Arrêté préfectoral modifiant l'emplacement du vannage de décharge (26 décembre 1855)

Date

26 décembre 1855

Cote

-

Résultat n°3
Plan et détails (9 juin 1854)

2 lots 43 medias

Plan et détails (9 juin 1854)

Date

9 juin 1854

Cote

-

Résultat n°4
Plan de nivellement (9 juin 1854)

2 lots 43 medias

Plan de nivellement (9 juin 1854)

Date

9 juin 1854

Cote

-

Résultat n°5
Plan général (9 juin 1854)

2 lots 43 medias

Plan général (9 juin 1854)

Date

9 juin 1854

Cote

-

Résultat n°6

Charnizay, réfection d'un gué au moulin de la Grande Roue : délibération, facture (1976). Charnizay, aménagement d'un barrage mobile (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

2599W121 (Cote)

Résultat n°7
Plan général (1842)

2 lots 21 medias

Plan général (1842)

Date

[1842]

Cote

-

Résultat n°8
Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

2 lots 138 medias

Extraits de l'arrêté du 10 août 1854 portant règlement des usines situées sur la rivière de l'Aigronne (10 août 1854)

Date

10 août 1854

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

2 lots 131 medias

Procès-verbal de récolement (22 janvier 1976)

Date

22 janvier 1976

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

2 lots 46 medias

Procès-verbal de visite (30 avril 1850)

Date

30 avril 1850

Cote

-

Résultat n°11
Section E2 du Bourg

1 media

Section E2 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/061/022 (Cote)

Résultat n°12
N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

111 medias

N° 1 - Affaires générales : Charnizay, Le Petit-Pressigny, La Celle-Guenand, Le Grand-Pressigny (1854-1973)

Date

1854-1973

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

2 lots 133 medias

Arrêté préfectoral portant modification du règlement d'eau de la rivière de l'Aigronne (30 avril 1975)

Date

30 avril 1975

Cote

-