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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

    8 medias

    Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

    Date

    16 août 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de visite (6 juin 1905)

    8 medias

    Procès-verbal de visite (6 juin 1905)

    Date

    6 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Procès-verbal de visite (6 juin 1905)
  3. Résultat n°3
    Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre (1862-1863) - dossier complet

    94 medias

    Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre (1862-1863) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 1 - Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre...
    • Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre (1862-1863)...
  4. Résultat n°4
    Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (1er juillet 1902)

    1 media

    Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (1er juillet 1902)

    Date

    1er juillet 1902

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Révision du règlement d'eau : plan des profils en long...
  5. Résultat n°5
    Plan général (6 août 1862)

    1 media

    Plan général (6 août 1862)

    Date

    6 août 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 2 - Moulin de Vauzelles à Loches (1862-1864)
    • Plan général (6 août 1862)
  6. Résultat n°6
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

    Date

    15 septembre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de visite (20 mai 1862)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (20 mai 1862)

    Date

    20 mai 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Procès-verbal de visite (20 mai 1862)
  8. Résultat n°8
    Section D1 du Puits

    1 media

    Section D1 du Puits

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/049/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Chambourg-sur-Indre
    • Section D1 du Puits
  9. Résultat n°9
    Plan et détails (6 août 1862)

    1 media

    Plan et détails (6 août 1862)

    Date

    6 août 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Plan et détails (6 août 1862)
  10. Résultat n°10
    Procès-verbal de visite du cours d'eau et des moulins (27 avril 1863)

    4 medias

    Procès-verbal de visite du cours d'eau et des moulins (27 avril 1863)

    Date

    27 avril 1863

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 1 - Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre...
    • Procès-verbal de visite du cours d'eau et des moulins...
  11. Résultat n°11
    Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (10 juin 1905)

    1 media

    Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (10 juin 1905)

    Date

    10 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Révision du règlement d'eau : plan des profils en long...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal de récolement (9 mai 1923)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (9 mai 1923)

    Date

    9 mai 1923

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Procès-verbal de récolement (9 mai 1923)
  13. Résultat n°13
    Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923) - dossier complet

    178 medias

    Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)...
  14. Résultat n°14
    Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin 1905)

    1 media

    Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin 1905)

    Date

    10 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin...
  15. Résultat n°15
    Plan de nivellement (6 août 1862)

    1 media

    Plan de nivellement (6 août 1862)

    Date

    6 août 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 2 - Moulin de Vauzelles à Loches (1862-1864)
    • Plan de nivellement (6 août 1862)
  16. Résultat n°16
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (5 mars 1902)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (5 mars 1902)

    Date

    5 mars 1902

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  17. Résultat n°17
    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26 octobre 1863)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26 octobre 1863)

    Date

    26 octobre 1863

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26...
  18. Résultat n°18
    Révision du règlement d'eau : plan et détails (10 juin 1905)

    1 media

    Révision du règlement d'eau : plan et détails (10 juin 1905)

    Date

    10 juin 1905

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Révision du règlement d'eau : plan et détails (10 juin...
  19. Résultat n°19
    Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de Cornillé (26 octobre 1863)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de Cornillé (26 octobre 1863)

    Date

    26 octobre 1863

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de...
  20. Résultat n°20
    Révision du règlement d'eau : plan des lieux (1er juillet 1902)

    1 media

    Révision du règlement d'eau : plan des lieux (1er juillet 1902)

    Date

    1er juillet 1902

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de l'Étang
    • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
    • Révision du règlement d'eau : plan des lieux (1er juillet...