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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

8 medias

Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

Date

16 août 1905

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de visite (6 juin 1905)

8 medias

Procès-verbal de visite (6 juin 1905)

Date

6 juin 1905

Cote

-

Résultat n°3
Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre (1862-1863) - dossier complet

94 medias

Affaires générales : Loches, Chambourg-sur-Indre (1862-1863) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°4
Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (1er juillet 1902)

1 media

Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (1er juillet 1902)

Date

1er juillet 1902

Cote

-

Résultat n°5
Plan général (6 août 1862)

1 media

Plan général (6 août 1862)

Date

6 août 1862

Cote

-

Résultat n°6
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

Date

15 septembre 1869

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (20 mai 1862)

4 medias

Procès-verbal de visite (20 mai 1862)

Date

20 mai 1862

Cote

-

Résultat n°8
Section D1 du Puits

1 media

Section D1 du Puits

Date

1826

Cote

6NUM10/049/010 (Cote)

Résultat n°9
Plan et détails (6 août 1862)

1 media

Plan et détails (6 août 1862)

Date

6 août 1862

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de visite du cours d'eau et des moulins (27 avril 1863)

4 medias

Procès-verbal de visite du cours d'eau et des moulins (27 avril 1863)

Date

27 avril 1863

Cote

-

Résultat n°11
Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (10 juin 1905)

1 media

Révision du règlement d'eau : plan des profils en long et en travers (10 juin 1905)

Date

10 juin 1905

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (9 mai 1923)

6 medias

Procès-verbal de récolement (9 mai 1923)

Date

9 mai 1923

Cote

-

Résultat n°13
Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923) - dossier complet

178 medias

Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°14
Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin 1905)

1 media

Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin 1905)

Date

10 juin 1905

Cote

-

Résultat n°15
Plan de nivellement (6 août 1862)

1 media

Plan de nivellement (6 août 1862)

Date

6 août 1862

Cote

-

Résultat n°16
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (5 mars 1902)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (5 mars 1902)

Date

5 mars 1902

Cote

-

Résultat n°17
Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26 octobre 1863)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26 octobre 1863)

Date

26 octobre 1863

Cote

-

Résultat n°18
Révision du règlement d'eau : plan et détails (10 juin 1905)

1 media

Révision du règlement d'eau : plan et détails (10 juin 1905)

Date

10 juin 1905

Cote

-

Résultat n°19
Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de Cornillé (26 octobre 1863)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de Cornillé (26 octobre 1863)

Date

26 octobre 1863

Cote

-

Résultat n°20
Révision du règlement d'eau : plan des lieux (1er juillet 1902)

1 media

Révision du règlement d'eau : plan des lieux (1er juillet 1902)

Date

1er juillet 1902

Cote

-