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650 résultats

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Résultat n°1
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°2

Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal, ordres de réquisition, état nominatif.

Date

An II-1882

Cote

EDEP049/H6 (Cote)

Résultat n°3
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

14 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1780

Date

1780

Cote

6NUM6/049/093 (Cote)

Résultat n°4

DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1961-2001

Cote

2670W1-226 (Cote)

Résultat n°5
Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

8 medias

Arrêté préfectoral portant nouveau règlement hydraulique (16 août 1905)

Date

16 août 1905

Cote

-

Résultat n°6

Plans.

Date

1860-1868

Cote

2O/049/38/PL (Cote)

Résultat n°7

Naissances, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/049/054 (Cote)

Résultat n°8

Dolus-le-Sec avec extension du remembrement de Chambourg-sur-Indre : état de sections après remembrement.

Date

sans date

Cote

2824W3 (Cote)

Résultat n°9
Modifications aux vannes de décharge du moulin. Autorisation (18 septembre 1912)

2 medias

Modifications aux vannes de décharge du moulin. Autorisation (18 septembre 1912)

Date

18 septembre 1912

Cote

-

Résultat n°10
Décès, 1885-1905

147 medias

Décès, 1885-1905

Date

1885-1905

Cote

6NUM8/049/037 (Cote)

Résultat n°11
1836

36 medias

1836

Date

1836

Cote

6NUM5/049/001 (Cote)

Résultat n°12
Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin 1905)

1 media

Révision du règlement d'eau : plan des lieux (10 juin 1905)

Date

10 juin 1905

Cote

-

Résultat n°13

Presbytère : devis, délibération, adjudications.

Date

1813-1907

Cote

EDEP049/M3 (Cote)

Résultat n°14

2010 - 2073

Date

-

Cote

5M263 (Cote)

Résultat n°15

Bureau de poste.

Date

1882

Cote

2O/049/37 (Cote)

Résultat n°16
Décès,1793- an II

26 medias

Décès,1793- an II

Date

1793-An 2

Cote

6NUM8/049/019 (Cote)

Résultat n°17

Liste des enfants en âge d'être scolarisés

Date

1889

Cote

EDEP049/R3 (Cote)

Résultat n°18
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (15 septembre 1869)

Date

15 septembre 1869

Cote

-

Résultat n°19

Paiement du personnel.

Date

1825-1940

Cote

2O/049/16 (Cote)

Résultat n°20

1792-1852

Date

1792-1852

Cote

EDEP049/D1 (Cote)