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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/3R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
  2. Résultat n°2

    Santé publique : pétition (1 pièce).

    Cote

    EDEP063/5I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Santé publique : pétition (1 pièce).
  3. Résultat n°3

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  4. Résultat n°4

    Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).

    Date

    1945-1965

    Cote

    EDEP063/3F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registres des cultures, états communaux de statistique...
  5. Résultat n°5

    Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    EDEP063/3F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
  6. Résultat n°6

    Table décennale.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP063/E64 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Table décennale.
  7. Résultat n°7

    Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP063/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Permis de chasse, enregistrement : cahiers.
  8. Résultat n°8

    Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

    Date

    1850-1930

    Cote

    EDEP063/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Guerre 1914-1918 : télégrammes.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP063/4H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Guerre 1914-1918 : télégrammes.
  10. Résultat n°10

    Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP063/6F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Céréales et oléagineux, réquisition : instructions,...
  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels, établissement : statuts, correspondance, listes des membres, registre de déclarations

    Date

    1852-1950

    Cote

    EDEP063/7F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Syndicats professionnels, établissement : statuts,...
  12. Résultat n°12

    Approvisionnement en blé, attroupement et pillage d'une charrette de blé par des ouvriers : arrêté du directoire du district de Château-Renault (23 août 1791). Enlèvement et pillage au marché du 24 novembre 1846 : liste nominative.

    Date

    1791-1846

    Cote

    EDEP063/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Approvisionnement en blé, attroupement et pillage d'une...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  14. Résultat n°14

    Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.

    Date

    1901-1903

    Cote

    EDEP063/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Fourniture de pain au bureau de bienfaisance : correspondance.
  15. Résultat n°15

    Commission cantonale de statistiques : instructions, statistique décennale (1882), statistique quinquennale (1852), statistique annuelle (1853-1892), tableaux communaux, questionnaires (1820-1828), correspondance.

    Date

    1820-1892

    Cote

    EDEP063/3F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Commission cantonale de statistiques : instructions,...
  16. Résultat n°16

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1694

    Cote

    EDEP063/E29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets, plans

    Date

    1976-1978

    Cote

    EDEP063/1M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Aménagement : devis estimatif et descriptif, projets,...
  18. Résultat n°18

    Construction : devis descriptif et estimatif, acte d'engagement de l'architecte, cahier des clauses administratives particulières, étude sur les fondations, plans (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    EDEP063/1M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptif et estimatif, acte...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1763-1773

    Cote

    EDEP063/E42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    30 décembre 1881-15 février 1938

    Date

    1881-1938

    Cote

    EDEP063/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 30 décembre 1881-15 février 1938
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1701-1706

    Cote

    EDEP063/E36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  22. Résultat n°22

    Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP063/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement...
  23. Résultat n°23

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  24. Résultat n°24

    1965

    Date

    1965

    Cote

    EDEP063/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité budgétaire : registres.
    • 1965
  25. Résultat n°25

    13 février 1984-27 octobre 1987

    Date

    1984-1987

    Cote

    EDEP063/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 13 février 1984-27 octobre 1987
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1670-1672

    Cote

    EDEP063/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1725-1736

    Cote

    EDEP063/E39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1817

    Cote

    EDEP063/E51 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  30. Résultat n°30

    Déportés, enquête : listes nominatives.

    Date

    1952-1972

    Cote

    EDEP063/4H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Déportés, enquête : listes nominatives.
  31. Résultat n°31

    Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

    Date

    1908-1909

    Cote

    EDEP063/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
  32. Résultat n°32

    Budget supplémentaire (1985), compte administratif (1984).

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP063/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget supplémentaire (1985), compte administratif...
  33. Résultat n°33

    Organismes et institutions à vocation agricole, constitution : procès-verbaux de séances, listes des membres, statuts, correspondance. Comité communal et cantonal agricole (1916). Comité départemental des céréales (1949-1951). Office agricole départemental (1947-1949). Syndicat de recherche et de défense contre le phylloxera (1888). Syndicats agricoles (1927-1964). Comité communal de production agricole (1939-1941).

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEP063/3F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Organismes et institutions à vocation agricole, constitution...
  34. Résultat n°34

    Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux (1 pièce).

    Date

    1944-1959

    Cote

    EDEP063/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux...
  35. Résultat n°35

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  36. Résultat n°36

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1682-1684

    Cote

    EDEP063/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  37. Résultat n°37

    Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
  38. Résultat n°38

    Tanneries régionales de Château-Renault : plan.

    Cote

    EDEP063/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Tanneries régionales de Château-Renault : plan.
  39. Résultat n°39

    Fête fédérale musicale : programme officiel, affiche.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP063/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête fédérale musicale : programme officiel, affiche.
  40. Résultat n°40

    Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP063/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
  41. Résultat n°41

    Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP063/E60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Décès.
  42. Résultat n°42

    Station d'étalons, création : correspondance.

    Date

    1859-1892

    Cote

    EDEP063/3F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Station d'étalons, création : correspondance.
  43. Résultat n°43

    Tannerie, établissement d'un caniveau : lettre de l'agent voyer cantonal.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP063/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Tannerie, établissement d'un caniveau : lettre de l'agent...
  44. Résultat n°44

    Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP063/4H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel,...
  45. Résultat n°45

    Guerre 1914-1918, mobilisation : actes, circulaires, instructions, affiches, correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP063/4H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Guerre 1914-1918, mobilisation : actes, circulaires,...
  46. Résultat n°46

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    EDEP063/E49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  47. Résultat n°47

    Calamités agricoles : correspondance.

    Date

    1853-1968

    Cote

    EDEP063/3F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Calamités agricoles : correspondance.
  48. Résultat n°48

    1915

    Date

    1915

    Cote

    EDEP063/3Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hôpital : livres de détail des dépenses.
    • 1915
  49. Résultat n°49

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEP063/1D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  50. Résultat n°50

    Registres des cultures, questionnaires, bulletins récapitulatifs, état des animaux à ferrer.

    Date

    1900-1944

    Cote

    EDEP063/3F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles.
    • Registres des cultures, questionnaires, bulletins récapitulatifs,...
  51. Résultat n°51

    Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

    Date

    1979

    Cote

    EDEP063/5F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique générale
    • Commission communale de statistique agricole, création...
  52. Résultat n°52

    17 août 1846-19 décembre 1851

    Date

    1846-1851

    Cote

    EDEP063/2D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 17 août 1846-19 décembre 1851
  53. Résultat n°53

    19 novembre 1838-17 août 1846

    Date

    1838-1846

    Cote

    EDEP063/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 19 novembre 1838-17 août 1846
  54. Résultat n°54

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  55. Résultat n°55

    Restriction à la consommation, délivrance de cartes à sucre : listes nominatives, correspondance.

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEP063/6F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Restriction à la consommation, délivrance de cartes...
  56. Résultat n°56

    Voirie urbaine, fourniture de matériaux pour l'entretien des rues et places : devis estimatifs, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1849-1917

    Cote

    EDEP063/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, fourniture de matériaux pour l'entretien...
  57. Résultat n°57

    Distribution d'eau, demande de concession : police d'abonnement, projet de prolongation de canalisation (1901). Bassin réservoir de la Haute ville, restauration d'un mur : devis, actes d'engagement (1900).

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Distribution d'eau, demande de concession : police...
  58. Résultat n°58

    Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).

    Date

    1948-1964

    Cote

    EDEP063/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Baptêmes.

    Date

    1656-1668

    Cote

    EDEP063/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  60. Résultat n°60

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1714-1725

    Cote

    EDEP063/E38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  61. Résultat n°61

    Secours aux soldats blessés, dons et logement par la population civile : listes, correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP063/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Secours aux soldats blessés, dons et logement par la...
  62. Résultat n°62

    Chemin de grande communication, entretien : états des contingents, devis estimatifs, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1833-1876

    Cote

    EDEP063/1O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemin de grande communication, entretien : états des...
  63. Résultat n°63

    Ravitaillement civil, approvisionnement en sucre : listes nominatives (sans date). Enquêtes sur les prix des produits alimentaires (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP063/4F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil, approvisionnement en sucre :...
  64. Résultat n°64

    Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

    Date

    1853-1884

    Cote

    EDEP063/7F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
  65. Résultat n°65

    Dénomination des rues, changement : arrêtés préfectoraux, pétitions.

    Date

    1882-1929

    Cote

    EDEP063/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Dénomination des rues, changement : arrêtés préfectoraux,...
  66. Résultat n°66

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1857-1866

    Cote

    EDEP063/1D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  67. Résultat n°67

    Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.

    Date

    1839-1901

    Cote

    EDEP063/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : adresses, pétitions, correspondance.
  68. Résultat n°68

    Construction : devis descriptifs, actes d'engagement des entrepreneurs, appel d'offre (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : devis descriptifs, actes d'engagement...
  69. Résultat n°69

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1690-1691

    Cote

    EDEP063/E25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  70. Résultat n°70

    Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

    Date

    1852-1952

    Cote

    EDEP063/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...
  71. Résultat n°71

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1668-1680

    Cote

    EDEP063/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  72. Résultat n°72

    Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation : décisions de dommages de guerre, arrêtés préfectoraux, permis de construire, plan de priorité.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP063/4H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Dommages de guerre, reconstruction et indemnisation...
  73. Résultat n°73

    Baptêmes.

    Date

    1575-1589

    Cote

    EDEP063/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  74. Résultat n°74

    Militaires mobilisés, recensement : listes nominatives.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP063/4H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Militaires mobilisés, recensement : listes nominatives.
  75. Résultat n°75

    Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau, liste nominative (4 pièces).

    Date

    1946

    Cote

    EDEP063/4H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Sépultures militaires, entretien : instructions, tableau,...
  76. Résultat n°76

    Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs, acte d'engagements, déclarations, mémoires de travaux, plans.

    Date

    1982-1983

    Cote

    EDEP063/7F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Contrat régional d'incitation à la promotion de l'emploi...
    • Société ARCHE : CCAP, devis descriptifs et estimatifs,...
  77. Résultat n°77

    Conseil municipal : registre de délibérations.

    Date

    1791-1794

    Cote

    EDEP063/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Conseil municipal : registre de délibérations.
  78. Résultat n°78

    Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEP063/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
  79. Résultat n°79

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1690- 1690

    Cote

    EDEP063/E24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  80. Résultat n°80

    Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1867-1947

    Cote

    EDEP063/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Gaz, distribution : traités, avenants, arrêté préfectoral,...