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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

    6 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

    Date

    13 décembre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre...
  2. Résultat n°2
    Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier complet

    54 medias

    Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier...
  3. Résultat n°3
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

    11 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

    Date

    23 décembre 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre...
  4. Résultat n°4
    Révision du règlement des moulins du Courbat et du Parc. Premier arrêté modificatif (6 décembre 1921)

    10 medias

    Révision du règlement des moulins du Courbat et du Parc. Premier arrêté modificatif (6 décembre 1921)

    Date

    6 décembre 1921

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Révision du règlement des moulins du Courbat et du...
  5. Résultat n°5
    Moulin du Parc à Céré-la-Ronde (1860) - dossier complet

    11 medias

    Moulin du Parc à Céré-la-Ronde (1860) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 6 - Moulin du Parc à Céré-la-Ronde (1860)
    • Moulin du Parc à Céré-la-Ronde (1860) - dossier complet
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de visite (1er juin 1842)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (1er juin 1842)

    Date

    1er juin 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Procès-verbal de visite (1er juin 1842)
  7. Résultat n°7
    Section E2 de Razay

    1 media

    Section E2 de Razay

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/046/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Céré-la-Ronde
    • Section E2 de Razay
  8. Résultat n°8
    Révision du règlement des moulins du Courbat et du Parc. Second arrêté modificatif (28 novembre 1922)

    8 medias

    Révision du règlement des moulins du Courbat et du Parc. Second arrêté modificatif (28 novembre 1922)

    Date

    28 novembre 1922

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Révision du règlement des moulins du Courbat et du...
  9. Résultat n°9
    Section F1 de Montpoupon

    1 media

    Section F1 de Montpoupon

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/046/018 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Céré-la-Ronde
    • Section F1 de Montpoupon
  10. Résultat n°10
    Plan d'ensemble (13 avril 1920)

    1 media

    Plan d'ensemble (13 avril 1920)

    Date

    13 avril 1920

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Plan d'ensemble (13 avril 1920)
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

    7 medias

    Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

    Date

    21 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 6 - Moulin du Parc à Céré-la-Ronde (1860)
    • Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)
  12. Résultat n°12
    Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont : Moulin Brouillon, Gaultier, Bailly, Courbat et du Parc à Céré-la-Ronde. Révision demandée par M. de La Motte Saint-Pierre (1920-1922) - dossier complet

    58 medias

    Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont : Moulin Brouillon, Gaultier, Bailly, Courbat et du Parc à Céré-la-Ronde. Révision demandée par M. de La Motte Saint-Pierre (1920-1922) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
  13. Résultat n°13
    Règlement des moulins de la commune de Céré. Avis (6 mai 1845)

    6 medias

    Règlement des moulins de la commune de Céré. Avis (6 mai 1845)

    Date

    6 mai 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Règlement des moulins de la commune de Céré. Avis (6...