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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

11 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)
Cote- Date
23 décembre 1845
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre...
Résultat n°2
Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont : Moulin Brouillon, Gaultier, Bailly, Courbat et du Parc à Céré-la-Ronde. Révision demandée par M. de La Motte Saint-Pierre (1920-1922) - dossier complet

58 medias

Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont : Moulin Brouillon, Gaultier, Bailly, Courbat et du Parc à Céré-la-Ronde. Révision demandée par M. de La Motte Saint-Pierre (1920-1922) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
Résultat n°3
Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

6 medias

Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)
Cote- Date
13 décembre 1847
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre...
Résultat n°4
Plan d'ensemble (13 avril 1920)

1 media

Plan d'ensemble (13 avril 1920)
Cote- Date
13 avril 1920
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
plan général

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
  • Plan d'ensemble (13 avril 1920)
Résultat n°5
Moulin Courbat à Céré-la-Ronde (1860) - dossier complet

11 medias

Moulin Courbat à Céré-la-Ronde (1860) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 5 - Moulin Courbat à Céré-la-Ronde (1860)
  • Moulin Courbat à Céré-la-Ronde (1860) - dossier complet
Résultat n°6
Section F2 de Montpoupon

1 media

Section F2 de Montpoupon
Cote
6NUM10/046/019 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Courbat, le Petit Vécher (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), la Couarde (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), les Noues de Bignou (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), la Maillardière (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), les Cormerets (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), les Perruches de la Maillardière (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), le Bois Robin (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), les Bois Chêneau (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), le Gué des Forges (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Fontaine Sabart (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), le Grand Vécher (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Courbat, étang du (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- carrefour des Quatre Communes, le Collier (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), la Croix du Collier (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- carrefour de la Croix du Collier
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Céré-la-Ronde
  • Section F2 de Montpoupon
Résultat n°7
Arrêté (6 décembre 1921)

10 medias

Arrêté (6 décembre 1921)
Cote- Date
6 décembre 1921
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
arrêté

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
  • Arrêté (6 décembre 1921)
Résultat n°8
Section F1 de Montpoupon

1 media

Section F1 de Montpoupon
Cote
6NUM10/046/018 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Toucheneau (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Courbat, la Gripperie (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Vielle Vigne (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), les Ouches de Montpoupon (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Montpoupon (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- le moulin du Parc, Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Bailly, le Village des Monpouets (Céré-la-Ronde, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Céré-la-Ronde
  • Section F1 de Montpoupon
Résultat n°9
Arrêté (6 mai 1845)

6 medias

Arrêté (6 mai 1845)
Cote- Date
6 mai 1845
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
arrêté

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Arrêté (6 mai 1845)
Résultat n°10
Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier complet

54 medias

Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier...
Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

7 medias

Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)
Cote- Date
21 mars 1860
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
procès-verbal de récolement

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 5 - Moulin Courbat à Céré-la-Ronde (1860)
  • Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)
Résultat n°12
Procès-verbal de visite (1er juin 1842)

4 medias

Procès-verbal de visite (1er juin 1842)
Cote- Date
1er juin 1842
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
procès-verbal de visite

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Procès-verbal de visite (1er juin 1842)
Résultat n°13
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (28 novembre 1922)

8 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (28 novembre 1922)
Cote- Date
28 novembre 1922
 Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (28 novembre...