Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ordonnance modifiant les articles 26 et 27 de l'ordonnance royale du 23 décembre 1845 (13 décembre 1847)

    6 medias

    Ordonnance modifiant les articles 26 et 27 de l'ordonnance royale du 23 décembre 1845 (13 décembre 1847)

    Date

    13 décembre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance modifiant les articles 26 et 27 de l'ordonnance...
  2. Résultat n°2
    Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier complet

    54 medias

    Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883) - dossier...
  3. Résultat n°3
    Ordonnance royale valant règlement d'eau des moulins de la commune de Céré-la-Ronde (23 décembre 1845)

    11 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau des moulins de la commune de Céré-la-Ronde (23 décembre 1845)

    Date

    23 décembre 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau des moulins...
  4. Résultat n°4
    Projet de règlement d'eau des moulins situés sur la commune de Céré-la-Ronde, visite de l'ingénieur (1er juin 1842)

    4 medias

    Projet de règlement d'eau des moulins situés sur la commune de Céré-la-Ronde, visite de l'ingénieur (1er juin 1842)

    Date

    1er juin 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Projet de règlement d'eau des moulins situés sur la...
  5. Résultat n°5
    Section E2 de Razay

    1 media

    Section E2 de Razay

    Date

    1826

    Cote

    6NUM10/046/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
    • Plans parcellaires communaux 
    • Céré-la-Ronde
    • Section E2 de Razay
  6. Résultat n°6
    Plan d'ensemble (13 avril 1920)

    1 media

    Plan d'ensemble (13 avril 1920)

    Date

    13 avril 1920

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Plan d'ensemble (13 avril 1920)
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

    7 medias

    Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

    Date

    21 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 3 - Moulin Gaultier à Céré-la-Ronde (1845-1860)
    • Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)
  8. Résultat n°8
    Moulin Gaultier à Céré-la-Ronde (1845-1860) - dossier complet

    13 medias

    Moulin Gaultier à Céré-la-Ronde (1845-1860) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 3 - Moulin Gaultier à Céré-la-Ronde (1845-1860)
    • Moulin Gaultier à Céré-la-Ronde (1845-1860) - dossier...
  9. Résultat n°9
    Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont : Moulin Brouillon, Gaultier, Bailly, Courbat et du Parc à Céré-la-Ronde. Révision demandée par M. de La Motte Saint-Pierre (1920-1922) - dossier complet

    58 medias

    Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont : Moulin Brouillon, Gaultier, Bailly, Courbat et du Parc à Céré-la-Ronde. Révision demandée par M. de La Motte Saint-Pierre (1920-1922) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 10 - Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont...
  10. Résultat n°10
    Arrêté portant règlement d'eau des moulins de la commune de Céré-la-Ronde, avis du préfet (6 mai 1845)

    6 medias

    Arrêté portant règlement d'eau des moulins de la commune de Céré-la-Ronde, avis du préfet (6 mai 1845)

    Date

    6 mai 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...
    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Arrêté portant règlement d'eau des moulins de la commune...