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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1675-1683

    Date

    1675-1683

    Cote

    3E53/622 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1675-1683
  2. Résultat n°2

    1648-1651

    Date

    1648-1651

    Cote

    3E53/618 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1648-1651
  3. Résultat n°3

    1627-1628

    Date

    1627-1628

    Cote

    3E53/611 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1627-1628
  4. Résultat n°4

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    1635-1637

    Date

    1635-1637

    Cote

    3E53/615 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1635-1637
  6. Résultat n°6

    1684-1689, 1691-1694

    Date

    1684-1689, 1691-1694

    Cote

    3E53/623 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1684-1689, 1691-1694
  7. Résultat n°7

    1657-1664

    Date

    1657-1664

    Cote

    3E53/620 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1657-1664
  8. Résultat n°8

    1652-1656

    Date

    1652-1656

    Cote

    3E53/619 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1652-1656
  9. Résultat n°9

    1618, 1622-1624

    Date

    1618, 1622-1624

    Cote

    3E53/609 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1618, 1622-1624
  10. Résultat n°10

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  11. Résultat n°11

    Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2259W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    1625-1626

    Date

    1625-1626

    Cote

    3E53/610 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1625-1626
  13. Résultat n°13

    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1481W358 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Papèterie de Buxeuil.

    Cote

    2806W7 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 6
    • Papèterie de Buxeuil.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1631-1632

    Date

    1631-1632

    Cote

    3E53/613 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1631-1632
  16. Résultat n°16

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3076W68 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  17. Résultat n°17

    1645-1647

    Date

    1645-1647

    Cote

    3E53/617 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1645-1647
  18. Résultat n°18

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

    Date

    2004

    Cote

    3076W70 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  19. Résultat n°19

    Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1102W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
    • Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    1633-1634

    Date

    1633-1634

    Cote

    3E53/614 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1633-1634