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  1. Résultat n°1

    1675-1683

    Date

    1675-1683

    Cote

    3E53/622 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1675-1683
  2. Résultat n°2

    1648-1651

    Date

    1648-1651

    Cote

    3E53/618 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1648-1651
  3. Résultat n°3

    1627-1628

    Date

    1627-1628

    Cote

    3E53/611 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1627-1628
  4. Résultat n°4

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

    Date

    2006

    Cote

    3076W72 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  5. Résultat n°5

    1635-1637

    Date

    1635-1637

    Cote

    3E53/615 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1635-1637
  6. Résultat n°6

    Buxeuil. Maison. Extension. Architecte : Emile Coutier. Propriétaire : M. Maître. Pièces écrites.

    Date

    1960-1962

    Cote

    85J823 (Cote)

    • Contexte : 85J - Fonds des architectes Edmond Rigaud et Emile...
    • Dossiers de clients
    • Pièces écrites
    • Autres départements
    • Vienne
    • Buxeuil. Maison. Extension. Architecte : Emile Coutier....
  7. Résultat n°7

    Buxeuil, assainissement (1ère tranche), desserte du faubourg Saint-Jacques : avant-projet sommaire, correspondance, mémoire technique, plans, étude.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2146W65 (Cote)

    • Contexte : 2146W - DDE 37 - Etudes portant sur la ligne du TGV...
    • Assainissement des eaux usées et pluviales
    • Communes
    • Buxeuil
    • Buxeuil, assainissement (1ère tranche), desserte du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    1684-1689, 1691-1694

    Date

    1684-1689, 1691-1694

    Cote

    3E53/623 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1684-1689, 1691-1694
  9. Résultat n°9

    1657-1664

    Date

    1657-1664

    Cote

    3E53/620 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1657-1664
  10. Résultat n°10

    1652-1656

    Date

    1652-1656

    Cote

    3E53/619 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
    • Minutes
    • 1652-1656
  11. Résultat n°11

    Syndicat de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, Buxeuil. - Comptes et travaux divers) (1974).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W69 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Syndicat de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    1618, 1622-1624

    Date

    1618, 1622-1624

    Cote

    3E53/609 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1618, 1622-1624
  13. Résultat n°13

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

    Date

    2005-2009

    Cote

    3076W71 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art

  14. Résultat n°14

    Syndicat de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant, Buxeuil. - Ventes, achats, échanges, cessions, lotissement (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W71 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Syndicat de Descartes, Abilly, La Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2259W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Administration
    • Fusion des communes
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    1625-1626

    Date

    1625-1626

    Cote

    3E53/610 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1625-1626
  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

    Date

    1972-1977

    Cote

    1481W358 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE 37 - Service eau et grandes infrastructures...
    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Syndicat de Descartes, Abilly, la Celle-Saint-Avant, Buxeuil. - Ventes de lots (1974), comptes et travaux divers (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W70 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Syndicat de Descartes, Abilly, la Celle-Saint-Avant,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    1631-1632

    Date

    1631-1632

    Cote

    3E53/613 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...
    • Étude de La Haye-Descartes II
    • Buxeuil
    • Étude royale à Buxeuil
    • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
    • Minutes
    • 1631-1632
  20. Résultat n°20

    Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3076W68 (Cote)

    • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...
    • Dossiers par commune
    • Descartes et Buxeuil (Vienne)
    • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental d'Indre-et-Loire / Direction des routes et mobilités / Service des ouvrages d'art