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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1675-1683
Cote
3E53/622 (Cote)
 Date
1675-1683
 Lieu
La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
  • Minutes
  • 1675-1683
Résultat n°2

1648-1651
Cote
3E53/618 (Cote)
 Date
1648-1651
 Lieu
La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
  • Minutes
  • 1648-1651
Résultat n°3

1627-1628
Cote
3E53/611 (Cote)
 Date
1627-1628
 Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
  • Minutes
  • 1627-1628
Résultat n°4

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).
Cote
3076W72 (Cote)
 Date
2006
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°5

1635-1637
Cote
3E53/615 (Cote)
 Date
1635-1637
 Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
  • Minutes
  • 1635-1637
Résultat n°6

1684-1689, 1691-1694
Cote
3E53/623 (Cote)
 Date
1684-1689, 1691-1694
 Lieu
La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
  • Minutes
  • 1684-1689, 1691-1694
Résultat n°7

1657-1664
Cote
3E53/620 (Cote)
 Date
1657-1664
 Lieu
La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
  • Minutes
  • 1657-1664
Résultat n°8

1652-1656
Cote
3E53/619 (Cote)
 Date
1652-1656
 Lieu
La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
  • Minutes
  • 1652-1656
Résultat n°9

1618, 1622-1624
Cote
3E53/609 (Cote)
 Date
1618, 1622-1624
 Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
  • Minutes
  • 1618, 1622-1624
Résultat n°10

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.
Cote
3076W71 (Cote)
 Date
2005-2009
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°11

Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.
Cote
2259W39 (Cote)
 Date
1967-1969
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Fusion des communes
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire)...
Résultat n°12

1625-1626
Cote
3E53/610 (Cote)
 Date
1625-1626
 Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
  • Minutes
  • 1625-1626
Résultat n°13

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.
Cote
1481W358 (Cote)
 Date
1972-1977
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

  • Équipements des communes en matière d'assainissement
  • Dossiers de construction par commune
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)...
Résultat n°14

Papèterie de Buxeuil.
Cote
2806W7 (Cote)
 Date- Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

  • Tirages photographiques
  • Tirages format moyen
  • Boîte 6
  • Papèterie de Buxeuil.
Résultat n°15

1631-1632
Cote
3E53/613 (Cote)
 Date
1631-1632
 Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
  • Minutes
  • 1631-1632
Résultat n°16

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.
Cote
3076W68 (Cote)
 Date
2002-2007
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°17

1645-1647
Cote
3E53/617 (Cote)
 Date
1645-1647
 Lieu
La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • René BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant à...
  • Minutes
  • 1645-1647
Résultat n°18

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.
Cote
3076W70 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France), Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3076W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Ouvrages...

  • Dossiers par commune
  • Descartes et Buxeuil (Vienne)
  • Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage...
Résultat n°19

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).
Cote
1102W17 (Cote)
 Date
1966-1973
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM).
  • Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil...
Résultat n°20

1633-1634
Cote
3E53/614 (Cote)
 Date
1633-1634
 Lieu
Buxeuil (Vienne, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de La Haye-Descartes II
  • Buxeuil
  • Étude royale à Buxeuil
  • Louis BALLUE, notaire royal en Touraine, résidant au...
  • Minutes
  • 1633-1634