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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1675-1683

Date

1675-1683

Cote

3E53/622 (Cote)

Résultat n°2

1648-1651

Date

1648-1651

Cote

3E53/618 (Cote)

Résultat n°3

1627-1628

Date

1627-1628

Cote

3E53/611 (Cote)

Résultat n°4

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : historique chronologique des décisions, photographies (impression papier), plans de récolement (CD-ROM), notices d'utilisation des clapets et de la passe (CD-ROM), rapports de contrôle APAVE des installations électriques, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO).

Date

2006

Cote

3076W72 (Cote)

Résultat n°5

1635-1637

Date

1635-1637

Cote

3E53/615 (Cote)

Résultat n°6

1684-1689, 1691-1694

Date

1684-1689, 1691-1694

Cote

3E53/623 (Cote)

Résultat n°7

1657-1664

Date

1657-1664

Cote

3E53/620 (Cote)

Résultat n°8

1652-1656

Date

1652-1656

Cote

3E53/619 (Cote)

Résultat n°9

1618, 1622-1624

Date

1618, 1622-1624

Cote

3E53/609 (Cote)

Résultat n°10

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, création d'une centrale hydroélectrique : projet, correspondance.

Date

2005-2009

Cote

3076W71 (Cote)

Résultat n°11

Projet de fusion des communes de Descartes (Indre-et-Loire) et Buxeuil (Vienne) : délibérations des conseils municipaux, aves des services extérieurs de l'État, avis du Conseil général d'Indre-et-Loire, cartes, correspondance.

Date

1967-1969

Cote

2259W39 (Cote)

Résultat n°12

1625-1626

Date

1625-1626

Cote

3E53/610 (Cote)

Résultat n°13

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes d'Abilly, Buxeuil (Vienne), Descartes, et La Celle-Saint-Avant. - Passation et suivi d'un marché (SARL CAEER) : dossier de marché.

Date

1972-1977

Cote

1481W358 (Cote)

Résultat n°14

Papèterie de Buxeuil.

Date

-

Cote

2806W7 (Cote)

Résultat n°15

1631-1632

Date

1631-1632

Cote

3E53/613 (Cote)

Résultat n°16

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : avant-projet, projet, extraits du registre des délibérations du Conseil général, arrêtés, dossier de demande d'indemnisation civile de la part de l'Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.

Date

2002-2007

Cote

3076W68 (Cote)

Résultat n°17

1645-1647

Date

1645-1647

Cote

3E53/617 (Cote)

Résultat n°18

Communes de Descartes et Buxeuil (Vienne). - Barrage sur la Creuse, aménagement d'un dispositif de franchissement pour les poissons migrateurs : dossier de marché n° 04.0177.

Date

2004

Cote

3076W70 (Cote)

Résultat n°19

Descartes - Abilly - La Celle-Saint-Avant - Buxeuil (Vienne).

Date

1966-1973

Cote

1102W17 (Cote)

Résultat n°20

1633-1634

Date

1633-1634

Cote

3E53/614 (Cote)