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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

224 medias

Cote
2C3179 (Cote)
Date
1767 (29 avril)-1769 (6 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...
Résultat n°2
1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

408 medias

Cote
2C3163 (Cote)
Date
1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)
Résultat n°3
1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

105 medias

Cote
2C3191 (Cote)
Date
1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)
Résultat n°4
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

408 medias

Cote
2C3195 (Cote)
Date
1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1771-1821)
  • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)
Résultat n°5
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1743-24 mai 1749)

242 medias

Cote
2C3173 (Cote)
Date
1743 (3 octobre)-1749 (24 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
Résultat n°6
1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

139 medias

Cote
2C3187 (Cote)
Date
1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)
Résultat n°7
1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

214 medias

Cote
2C3145 (Cote)
Date
1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)
Résultat n°8
1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

214 medias

Cote
2C3133 (Cote)
Date
1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)
Résultat n°9
1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

100 medias

Cote
2C3167 (Cote)
Date
1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
  • 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)
Résultat n°10
Centième denier des donations et legs

18 medias

Cote
2C3192 (Cote)
Date
1748 (9 novembre)-1750 (13 juin)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier des donations et legs
Résultat n°11
Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

260 medias

Cote
2C3185 (Cote)
Date
1775 (6 novembre)-1777 (20 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...
Résultat n°12
1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

206 medias

Cote
2C3148 (Cote)
Date
1750 (20 juin)-1751 (18 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1750 (20 juin)-1751 (18 juin)
Résultat n°13
1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

458 medias

Cote
2C3189 (Cote)
Date
1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)
Résultat n°14
Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

220 medias

Cote
2C3178 (Cote)
Date
1765 (15 avril)-1767 (28 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1721-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...
Résultat n°15
Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

220 medias

Cote
2C3196 (Cote)
Date
1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Sommiers
  • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières
Résultat n°16
1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

213 medias

Cote
2C3135 (Cote)
Date
1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)
Résultat n°17
1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

400 medias

Cote
2C3164 (Cote)
Date
1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)
Résultat n°18
1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

204 medias

Cote
2C3138 (Cote)
Date
1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)
Résultat n°19
1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

85 medias

Cote
2C3168 (Cote)
Date
1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
  • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)
Résultat n°20
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

243 medias

Cote
2C3165 (Cote)
Date
1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Vouvray (1719-1821)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)