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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1719 (12 janvier)-1720 (16 mai)

    204 medias

    1719 (12 janvier)-1720 (16 mai)

    Date

    1719 (12 janvier)-1720 (16 mai)

    Cote

    2C2875 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (12 janvier)-1720 (16 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Sommier des ordres de régie

    197 medias

    Sommier des ordres de régie

    Date

    1774 (10 octobre)-1782 (28 février)

    Cote

    2C2876 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Sommier des ordres de régie

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1716 (21 décembre)-1719 (12 janvier)

    200 medias

    1716 (21 décembre)-1719 (12 janvier)

    Date

    1716 (21 décembre)-1719 (12 janvier)

    Cote

    2C2874 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (21 décembre)-1719 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    102 medias

    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    Date

    1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2873 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints