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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1779 (15 mars)-1782 (1er mars)

    302 medias

    1779 (15 mars)-1782 (1er mars)

    Date

    1779 (15 mars)-1782 (1er mars)

    Cote

    2C2868 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (15 mars)-1782 (1er mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1776 (20 avril)-1779 (15 mars)

    314 medias

    1776 (20 avril)-1779 (15 mars)

    Date

    1776 (20 avril)-1779 (15 mars)

    Cote

    2C2867 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (20 avril)-1779 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1773 (27 mars)-1776 (19 avril)

    306 medias

    1773 (27 mars)-1776 (19 avril)

    Date

    1773 (27 mars)-1776 (19 avril)

    Cote

    2C2866 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (27 mars)-1776 (19 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    175 medias

    Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

    Date

    1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)

    Cote

    2C2872 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1765 (6 avril)-1769 (24 février)

    408 medias

    1765 (6 avril)-1769 (24 février)

    Date

    1765 (6 avril)-1769 (24 février)

    Cote

    2C2864 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (6 avril)-1769 (24 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)

    410 medias

    1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)

    Date

    1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)

    Cote

    2C2861 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1769 (24 février)-1773 (27 mars)

    406 medias

    1769 (24 février)-1773 (27 mars)

    Date

    1769 (24 février)-1773 (27 mars)

    Cote

    2C2865 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (24 février)-1773 (27 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1762 (19 février)-1765 (6 avril)

    411 medias

    1762 (19 février)-1765 (6 avril)

    Date

    1762 (19 février)-1765 (6 avril)

    Cote

    2C2863 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (19 février)-1765 (6 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

    272 medias

    1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2871 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)

    406 medias

    1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)

    Date

    1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)

    Cote

    2C2870 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1758 (25 novembre)-1762 (18 février)

    410 medias

    1758 (25 novembre)-1762 (18 février)

    Date

    1758 (25 novembre)-1762 (18 février)

    Cote

    2C2862 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (25 novembre)-1762 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)

    406 medias

    1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)

    Date

    1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)

    Cote

    2C2869 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Savonnières (1755-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints