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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1779 (15 mars)-1782 (1er mars)

302 medias

Cote
2C2868 (Cote)
Date
1779 (15 mars)-1782 (1er mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (15 mars)-1782 (1er mars)
Résultat n°2
1776 (20 avril)-1779 (15 mars)

314 medias

Cote
2C2867 (Cote)
Date
1776 (20 avril)-1779 (15 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (20 avril)-1779 (15 mars)
Résultat n°3
1773 (27 mars)-1776 (19 avril)

306 medias

Cote
2C2866 (Cote)
Date
1773 (27 mars)-1776 (19 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (27 mars)-1776 (19 avril)
Résultat n°4
Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de meubles (30 novembre 1767-26 juin 1768) et sommier des ordres de régie (9 juillet 1781-29 décembre 1788)

175 medias

Cote
2C2872 (Cote)
Date
1767 (30 novembre)-1768 (26 juin)
Lieu - Type de document
droits divers, sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Quatre deniers pour livre des prisées et ventes de...
Résultat n°5
1765 (6 avril)-1769 (24 février)

408 medias

Cote
2C2864 (Cote)
Date
1765 (6 avril)-1769 (24 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1765 (6 avril)-1769 (24 février)
Résultat n°6
1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)

410 medias

Cote
2C2861 (Cote)
Date
1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (6 mai)-1758 (25 novembre)
Résultat n°7
1769 (24 février)-1773 (27 mars)

406 medias

Cote
2C2865 (Cote)
Date
1769 (24 février)-1773 (27 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (24 février)-1773 (27 mars)
Résultat n°8
1762 (19 février)-1765 (6 avril)

411 medias

Cote
2C2863 (Cote)
Date
1762 (19 février)-1765 (6 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (19 février)-1765 (6 avril)
Résultat n°9
1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)

272 medias

Cote
2C2871 (Cote)
Date
1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (22 décembre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°10
1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)

406 medias

Cote
2C2870 (Cote)
Date
1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (3 juillet)-1788 (21 décembre)
Résultat n°11
1758 (25 novembre)-1762 (18 février)

410 medias

Cote
2C2862 (Cote)
Date
1758 (25 novembre)-1762 (18 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1758 (25 novembre)-1762 (18 février)
Résultat n°12
1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)

406 medias

Cote
2C2869 (Cote)
Date
1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Savonnières (1755-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (2 mars)-1785 (2 juillet)