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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

206 medias

Cote
2C2601 (Cote)
Date
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Résultat n°2
1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

412 medias

Cote
2C2592 (Cote)
Date
1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)
Résultat n°3
1711 (9 mars-12 décembre)

46 medias

Cote
2C2620 (Cote)
Date
1711 (9 mars-12 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1711 (9 mars-12 décembre)
Résultat n°4
1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

214 medias

Cote
2C2652 (Cote)
Date
1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)
Résultat n°5
1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

215 medias

Cote
2C2653 (Cote)
Date
1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)
Résultat n°6
1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

298 medias

Cote
2C2605 (Cote)
Date
1778 (31 mars)-1779 (3 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (31 mars)-1779 (3 mai)
Résultat n°7
1717 (17 janvier-12 septembre)

196 medias

Cote
2C2525 (Cote)
Date
1717 (17 janvier-12 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (17 janvier-12 septembre)
Résultat n°8
1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

200 medias

Cote
2C2524 (Cote)
Date
1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)
Résultat n°9
1723 (17 février)-1725 (6 mars)

214 medias

Cote
2C2625 (Cote)
Date
1723 (17 février)-1725 (6 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1723 (17 février)-1725 (6 mars)
Résultat n°10
Petit scel

206 medias

Cote
2C2662 (Cote)
Date
1763 (3 août)-1787 (25 octobre)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Petit scel
Résultat n°11
1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

214 medias

Cote
2C2624 (Cote)
Date
1720 (8 juillet)-1723 (17 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1720 (8 juillet)-1723 (17 février)
Résultat n°12
1708 (1er juillet-28 décembre)

56 medias

Cote
2C2516 (Cote)
Date
1708 (1er juillet-28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (1er juillet-28 décembre)
Résultat n°13
1743 (19 avril-27 novembre)

208 medias

Cote
2C2570 (Cote)
Date
1743 (19 avril-27 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (19 avril-27 novembre)
Résultat n°14
1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

214 medias

Cote
2C2626 (Cote)
Date
1725 (6 mars)-1727 (5 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1725 (6 mars)-1727 (5 mai)
Résultat n°15
1730 (12 mai-23 décembre)

206 medias

Cote
2C2546 (Cote)
Date
1730 (12 mai-23 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (12 mai-23 décembre)
Résultat n°16
1729 (8 avril-18 novembre)

206 medias

Cote
2C2544 (Cote)
Date
1729 (8 avril-18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (8 avril-18 novembre)
Résultat n°17
Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

204 medias

Cote
2C2618 (Cote)
Date
1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...
Résultat n°18
Partages

83 medias

Cote
2C2508 (Cote)
Date
1720 (19 janvier)-1774 (21 août)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°19
1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

321 medias

Cote
2C2606 (Cote)
Date
1779 (5 mai)-1780 (21 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (5 mai)-1780 (21 juin)
Résultat n°20
1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

212 medias

Cote
2C2647 (Cote)
Date
1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)