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  1. Résultat n°1
    Centième denier (19 avril 1719-29 septembre 1720) et insinuations suivant le tarif (1 août 1719-3 septembre 1720)

    31 medias

    Centième denier (19 avril 1719-29 septembre 1720) et insinuations suivant le tarif (1 août 1719-3 septembre 1720)

    Date

    1719 (19 avril)-1720 (29 septembre)

    Cote

    2C2235 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier (19 avril 1719-29 septembre 1720) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 novembre 1736-3 juin 1739)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 novembre 1736-3 juin 1739)

    Date

    1736 (3 novembre)-1739 (3 juin)

    Cote

    2C2241 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    406 medias

    1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    Date

    1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    Cote

    2C2223 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    406 medias

    1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    Date

    1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    Cote

    2C2224 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    406 medias

    1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    Date

    1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    Cote

    2C2225 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 mars 1778-15 décembre 1780)

    216 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 mars 1778-15 décembre 1780)

    Date

    1778 (11 mars)-1780 (15 décembre)

    Cote

    2C2260 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1745 (1er février)-1746 (27 juillet)

    206 medias

    1745 (1er février)-1746 (27 juillet)

    Date

    1745 (1er février)-1746 (27 juillet)

    Cote

    2C2215 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (1er février)-1746 (27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    416 medias

    1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    Date

    1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    Cote

    2C2221 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1730 (1er janvier)-1731 (14 mai)

    206 medias

    1730 (1er janvier)-1731 (14 mai)

    Date

    1730 (1er janvier)-1731 (14 mai)

    Cote

    2C2204 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (1er janvier)-1731 (14 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1727 (3 juin)-1728 (31 juillet)

    206 medias

    1727 (3 juin)-1728 (31 juillet)

    Date

    1727 (3 juin)-1728 (31 juillet)

    Cote

    2C2202 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (3 juin)-1728 (31 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Contrats de mariage

    35 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1775 (4 juillet)-1822 (19 août)

    Cote

    2C2190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et insinuations suivant le tarif (16 décembre 1780-28 novembre 1781)

    126 medias

    Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et insinuations suivant le tarif (16 décembre 1780-28 novembre 1781)

    Date

    1780 (16 décembre)-1782 (19 juin)

    Cote

    2C2261 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    407 medias

    1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    Date

    1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    Cote

    2C2231 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1726 (28 mars)-1727 (3 juin)

    206 medias

    1726 (28 mars)-1727 (3 juin)

    Date

    1726 (28 mars)-1727 (3 juin)

    Cote

    2C2201 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (28 mars)-1727 (3 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Sépultures et professions en religion

    175 medias

    Sépultures et professions en religion

    Date

    1785 (2 janvier)-1793 (10 décembre)

    Cote

    2C2191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    406 medias

    1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    Date

    1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    Cote

    2C2222 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    414 medias

    1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    Date

    1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    Cote

    2C2232 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1742 (15 avril)-1743 (26 août)

    206 medias

    1742 (15 avril)-1743 (26 août)

    Date

    1742 (15 avril)-1743 (26 août)

    Cote

    2C2213 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (15 avril)-1743 (26 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    292 medias

    1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    Date

    1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    Cote

    2C2194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Baux à ferme (1749-an VIII)
    • 1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Successions collatérales payées

    55 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1772 (16 janvier)-an X (17 brumaire)

    Cote

    2C2192 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    Centième denier (1 octobre 1730-29 août 1732) et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1730-29 août 1732)

    106 medias

    Centième denier (1 octobre 1730-29 août 1732) et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1730-29 août 1732)

    Date

    1730 (1er octobre)-1732 (29 août)

    Cote

    2C2238 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier (1 octobre 1730-29 août 1732) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    406 medias

    1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    Date

    1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    Cote

    2C2220 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1746 (28 juillet)-1747 (21 novembre)

    206 medias

    1746 (28 juillet)-1747 (21 novembre)

    Date

    1746 (28 juillet)-1747 (21 novembre)

    Cote

    2C2216 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (28 juillet)-1747 (21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 septembre 1750-30 juin 1753)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 septembre 1750-30 juin 1753)

    Date

    1750 (15 septembre)-1753 (30 juin)

    Cote

    2C2247 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1731 (14 mai)-1732 (30 septembre)

    206 medias

    1731 (14 mai)-1732 (30 septembre)

    Date

    1731 (14 mai)-1732 (30 septembre)

    Cote

    2C2205 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (14 mai)-1732 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    314 medias

    1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    Date

    1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    Cote

    2C2230 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Vendeurs et anciens possesseurs

    110 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1775 (13 mars)-an VIII (29 thermidor)

    Cote

    2C2188 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1747 (22 novembre)-1749 (14 janvier)

    206 medias

    1747 (22 novembre)-1749 (14 janvier)

    Date

    1747 (22 novembre)-1749 (14 janvier)

    Cote

    2C2217 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (22 novembre)-1749 (14 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    310 medias

    1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    Date

    1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    Cote

    2C2228 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1743 (27 août)-1745 (31 janvier)

    208 medias

    1743 (27 août)-1745 (31 janvier)

    Date

    1743 (27 août)-1745 (31 janvier)

    Cote

    2C2214 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (27 août)-1745 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 juillet 1734-2 novembre 1736)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 juillet 1734-2 novembre 1736)

    Date

    1734 (8 juillet)-1736 (2 novembre)

    Cote

    2C2240 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 octobre 1740-20 février 1742)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 octobre 1740-20 février 1742)

    Date

    1740 (19 octobre)-1742 (20 février)

    Cote

    2C2243 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1729 (16 février)-1730 (30 septembre)

    116 medias

    1729 (16 février)-1730 (30 septembre)

    Date

    1729 (16 février)-1730 (30 septembre)

    Cote

    2C2237 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • 1729 (16 février)-1730 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    Centième denier (21 février 1713-13 avril 1719) et insinuations suivant le tarif (2 mars 1715-22 octobre 1718

    102 medias

    Centième denier (21 février 1713-13 avril 1719) et insinuations suivant le tarif (2 mars 1715-22 octobre 1718

    Date

    1713 (21 février)-1719 (13 avril)

    Cote

    2C2234 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier (21 février 1713-13 avril 1719) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 avril 1771-27 août 1772)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 avril 1771-27 août 1772)

    Date

    1771 (13 avril)-1772 (27 août)

    Cote

    2C2255 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 octobre 1759-25 juin 1761)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 octobre 1759-25 juin 1761)

    Date

    1759 (27 octobre)-1761 (25 juin)

    Cote

    2C2250 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1749 (15 janvier)-1750 (31 mars)

    206 medias

    1749 (15 janvier)-1750 (31 mars)

    Date

    1749 (15 janvier)-1750 (31 mars)

    Cote

    2C2218 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (15 janvier)-1750 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1735 (5 avril)-1736 (4 octobre)

    206 medias

    1735 (5 avril)-1736 (4 octobre)

    Date

    1735 (5 avril)-1736 (4 octobre)

    Cote

    2C2208 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (5 avril)-1736 (4 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 août 1772-30 novembre 1773)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 août 1772-30 novembre 1773)

    Date

    1772 (28 août)-1773 (30 novembre)

    Cote

    2C2256 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    306 medias

    1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    Date

    1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    Cote

    2C2229 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints