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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 août 1768-4 mars 1773)

208 medias

Cote
2C757 (Cote)
Date
1768 (18 août)-1773 (4 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
Résultat n°2
1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)

306 medias

Cote
2C743 (Cote)
Date
1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)
Résultat n°3
1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

408 medias

Cote
2C762 (Cote)
Date
1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • 1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)
Résultat n°4
1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

126 medias

Cote
2C736 (Cote)
Date
1773 (7 janvier)-an X (frimaire)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Baux à ferme
  • 1773 (7 janvier)-an X (frimaire)
Résultat n°5
1745 (25 août)-1770 (15 juillet)

89 medias

Cote
2C731 (Cote)
Date
1745 (25 août)-1770 (15 juillet)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
  • 1745 (25 août)-1770 (15 juillet)
Résultat n°6
1775 (1er octobre)-1780 (6 août)

56 medias

Cote
2C751 (Cote)
Date
1775 (1er octobre)-1780 (6 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
  • 1775 (1er octobre)-1780 (6 août)
Résultat n°7
1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)

407 medias

Cote
2C749 (Cote)
Date
1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)
Résultat n°8
1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)

426 medias

Cote
2C737 (Cote)
Date
1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)
Résultat n°9
1780 (7 août)-1787 (31 décembre)

110 medias

Cote
2C752 (Cote)
Date
1780 (7 août)-1787 (31 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
  • 1780 (7 août)-1787 (31 décembre)
Résultat n°10
1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)

300 medias

Cote
2C746 (Cote)
Date
1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)
Résultat n°11
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1764-17 août 1768)

210 medias

Cote
2C756 (Cote)
Date
1764 (18 janvier)-1768 (17 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
Résultat n°12
Partages

36 medias

Cote
2C734 (Cote)
Date
1745 (6 septembre)-1787 (19 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Partages
Résultat n°13
1777 (25 avril)-1780 (3 février)

104 medias

Cote
2C760 (Cote)
Date
1777 (25 avril)-1780 (3 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • 1777 (25 avril)-1780 (3 février)
Résultat n°14
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 mars 1773-13 mars 1775)

116 medias

Cote
2C758 (Cote)
Date
1773 (5 mars)-1775 (13 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°15
Centième denier (13 mars 1775 -25 avril 1777) et insinuations suivant le tarif (13 mars-30 septembre 1775)

106 medias

Cote
2C759 (Cote)
Date
1775 (13 mars)-1777 (25 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • Centième denier (13 mars 1775 -25 avril 1777) et insinuations...
Résultat n°16
1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)

61 medias

Cote
2C735 (Cote)
Date
1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Baux à ferme
  • 1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)
Résultat n°17
1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

406 medias

Cote
2C750 (Cote)
Date
1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)
Résultat n°18
1768 (6 août)-1772 (23 janvier)

410 medias

Cote
2C742 (Cote)
Date
1768 (6 août)-1772 (23 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (6 août)-1772 (23 janvier)
Résultat n°19
[1770-1792]

96 medias

Cote
2C732 (Cote)
Date
[1770-1792]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
  • [1770-1792]
Résultat n°20
1780 (4 février)-1782 (16 avril)

106 medias

Cote
2C761 (Cote)
Date
1780 (4 février)-1782 (16 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1754-1791)
  • 1780 (4 février)-1782 (16 avril)