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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)

406 medias

Cote
2C1543 (Cote)
Date
1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (4 octobre)-1768 (2 avril)
Résultat n°2
1733 (22 juin)-1734 (29 mai)

206 medias

Cote
2C1523 (Cote)
Date
1733 (22 juin)-1734 (29 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (22 juin)-1734 (29 mai)
Résultat n°3
1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)

408 medias

Cote
2C1541 (Cote)
Date
1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (1er juillet)-1762 (6 mars)
Résultat n°4
Testaments et donations

30 medias

Cote
2C1505 (Cote)
Date
1716 (24 février) – 1808 (4 juin)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°5
Successions collatérales payées

58 medias

Cote
2C1506 (Cote)
Date
1719 (14 octobre)-an V (16 ventôse)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°6
Vendeurs et anciens possesseurs

146 medias

Cote
2C1502 (Cote)
Date
1777 (30 juillet)-an VII (6e jour complémentaire)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°7
1732 (29 mai)-1733 (21 juin)

206 medias

Cote
2C1522 (Cote)
Date
1732 (29 mai)-1733 (21 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (29 mai)-1733 (21 juin)
Résultat n°8
1741 (28 avril)-1742 (1er juin)

206 medias

Cote
2C1531 (Cote)
Date
1741 (28 avril)-1742 (1er juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (28 avril)-1742 (1er juin)
Résultat n°9
1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)

308 medias

Cote
2C1548 (Cote)
Date
1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (25 juillet)-1782 (9 juillet)
Résultat n°10
1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)

406 medias

Cote
2C1538 (Cote)
Date
1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (1er juin)-1753 (16 septembre)
Résultat n°11
1736 (25 décembre)-1738 (24 février)

208 medias

Cote
2C1527 (Cote)
Date
1736 (25 décembre)-1738 (24 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (25 décembre)-1738 (24 février)
Résultat n°12
[1777 (30 juillet)-an XIII]

116 medias

Cote
2C1504 (Cote)
Date
[1777 (30 juillet)-an XIII]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • [1777 (30 juillet)-an XIII]
Résultat n°13
1747 (12 août)-1748 (6 décembre)

206 medias

Cote
2C1536 (Cote)
Date
1747 (12 août)-1748 (6 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (12 août)-1748 (6 décembre)
Résultat n°14
1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)

206 medias

Cote
2C1526 (Cote)
Date
1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (31 décembre)-1736 (24 décembre)
Résultat n°15
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)

279 medias

Cote
2C1503 (Cote)
Date
1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1717-an XIII)
  • 1717 (7 février)-1777 (27 décembre)
Résultat n°16
1739 (2 mars)-1740 (10 avril)

218 medias

Cote
2C1529 (Cote)
Date
1739 (2 mars)-1740 (10 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (2 mars)-1740 (10 avril)
Résultat n°17
1735 (10 mars-30 décembre)

206 medias

Cote
2C1525 (Cote)
Date
1735 (10 mars-30 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (10 mars-30 décembre)
Résultat n°18
1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)

141 medias

Cote
2C1512 (Cote)
Date
1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (7 décembre)-1720 (28 juillet)
Résultat n°19
1727 (24 janvier-17 décembre)

206 medias

Cote
2C1517 (Cote)
Date
1727 (24 janvier-17 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (24 janvier-17 décembre)
Résultat n°20
1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)

204 medias

Cote
2C1518 (Cote)
Date
1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (17 décembre)-1728 (31 décembre)