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  1. Résultat n°1
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    63 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)

    Cote

    2C229 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

    Date

    1771 (4 mai)-1773 (11 mars)

    Cote

    2C306 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    206 medias

    1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    Date

    1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    Cote

    2C259 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    198 medias

    1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    Date

    1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    Cote

    2C260 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

    105 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

    Date

    1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)

    Cote

    2C295 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

    Date

    1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)

    Cote

    2C292 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

    200 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

    Date

    1742 (26 juin)-1746 (6 juin)

    Cote

    2C297 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    206 medias

    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Date

    1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Cote

    2C247 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    104 medias

    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Date

    1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Cote

    2C298 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    206 medias

    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Date

    1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Cote

    2C246 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    406 medias

    1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    Date

    1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    Cote

    2C269 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    306 medias

    1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    Date

    1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    Cote

    2C276 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    104 medias

    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Date

    1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Cote

    2C238 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    406 medias

    1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    Date

    1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    Cote

    2C267 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    406 medias

    1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    Date

    1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    Cote

    2C268 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    402 medias

    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Date

    1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (28 février)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    106 medias

    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Date

    1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Cote

    2C299 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    202 medias

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Date

    1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Cote

    2C309 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1737 (22 août)-1738 (11 août)

    206 medias

    1737 (22 août)-1738 (11 août)

    Date

    1737 (22 août)-1738 (11 août)

    Cote

    2C254 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (22 août)-1738 (11 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    206 medias

    1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    Date

    1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    Cote

    2C253 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)

    406 medias

    1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)

    Date

    1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)

    Cote

    2C271 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (25 décembre)-1762 (29 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Contrats de mariage

    29 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1776 (13 juin)-1789 (11 août)

    Cote

    2C230 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1749 (15 avril)-1750 (29 avril)

    206 medias

    1749 (15 avril)-1750 (29 avril)

    Date

    1749 (15 avril)-1750 (29 avril)

    Cote

    2C265 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (15 avril)-1750 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    184 medias

    1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    Date

    1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    Cote

    2C240 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1718 (24 janvier)-1720 (18 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    Testaments et donations

    30 medias

    Testaments et donations

    Date

    1714 (2 août)-1788 (21 novembre)

    Cote

    2C231 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1771 (16 février)-1772 (23 juin)

    206 medias

    1771 (16 février)-1772 (23 juin)

    Date

    1771 (16 février)-1772 (23 juin)

    Cote

    2C275 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (16 février)-1772 (23 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    106 medias

    1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    Date

    1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    Cote

    2C290 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1777 (4 avril)-1784 (22 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

    106 medias

    Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19 novembre 1740-25 juin 1742 )

    Date

    1740 (19 novembre)-1742 (25 juin)

    Cote

    2C296 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuationssuivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    57 medias

    1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    Date

    1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    Cote

    2C234 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1762-1789)
    • 1762 (26 décembre)-1775 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1740 (20 mai)-1741 (21 avril)

    195 medias

    1740 (20 mai)-1741 (21 avril)

    Date

    1740 (20 mai)-1741 (21 avril)

    Cote

    2C257 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (20 mai)-1741 (21 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1741 (21 avril)-1742 (13 mars)

    206 medias

    1741 (21 avril)-1742 (13 mars)

    Date

    1741 (21 avril)-1742 (13 mars)

    Cote

    2C258 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (21 avril)-1742 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    279 medias

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C284 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

    70 medias

    1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

    Date

    1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C287 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1715 (23 mars)-1720 (30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1768 (17 février)-1771 (15 février)

    406 medias

    1768 (17 février)-1771 (15 février)

    Date

    1768 (17 février)-1771 (15 février)

    Cote

    2C274 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (17 février)-1771 (15 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1738 (11 août)-1739 (9 juin)

    208 medias

    1738 (11 août)-1739 (9 juin)

    Date

    1738 (11 août)-1739 (9 juin)

    Cote

    2C255 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (11 août)-1739 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    206 medias

    1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    Date

    1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    Cote

    2C242 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (2 juillet)-1723 (21 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1764 (30 décembre)-1768 (17 février)

    406 medias

    1764 (30 décembre)-1768 (17 février)

    Date

    1764 (30 décembre)-1768 (17 février)

    Cote

    2C273 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (30 décembre)-1768 (17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    Partages

    54 medias

    Partages

    Date

    1719 (13 janvier)-1789 (5 décembre)

    Cote

    2C233 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1780 (24 août)-1782 (3 août)

    306 medias

    1780 (24 août)-1782 (3 août)

    Date

    1780 (24 août)-1782 (3 août)

    Cote

    2C280 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (24 août)-1782 (3 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )

    206 medias

    1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )

    Date

    1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )

    Cote

    2C263 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (3 juillet)-1748 (20 mai )

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    106 medias

    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Date

    1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Cote

    2C308 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1777 (29 mars)-1780 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)

    406 medias

    1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)

    Date

    1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)

    Cote

    2C270 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (29 octobre)-1759 (24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)

    206 medias

    1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)

    Date

    1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)

    Cote

    2C249 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (12 décembre)-1733 (25 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    Vendeurs et anciens possesseurs

    49 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1776 (1er janvier)-1779 (15 janvier)

    Cote

    2C228 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1774 (10 juin)-1776 (1er juin)

    306 medias

    1774 (10 juin)-1776 (1er juin)

    Date

    1774 (10 juin)-1776 (1er juin)

    Cote

    2C277 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (10 juin)-1776 (1er juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1750 (30 avril)-1751 (26 mai)

    206 medias

    1750 (30 avril)-1751 (26 mai)

    Date

    1750 (30 avril)-1751 (26 mai)

    Cote

    2C266 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (30 avril)-1751 (26 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    406 medias

    1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    Date

    1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    Cote

    2C281 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (4 août)-1784 (25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    135 medias

    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Date

    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C291 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 mars 1773 -28 mars 1777)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 mars 1773 -28 mars 1777)

    Date

    1773 (12 mars) –1777 (28 mars)

    Cote

    2C307 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    204 medias

    1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    Date

    1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    Cote

    2C243 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (21 octobre)-1725 (16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    406 medias

    1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    Date

    1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    Cote

    2C282 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (26 novembre)-1787 (27 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    Successions collatérales payées

    54 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1705 (29 août)-1789 (7 avril)

    Cote

    2C232 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 janvier 1750-2 avril 1753)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 janvier 1750-2 avril 1753)

    Date

    1750 (17 janvier)-1753 (2 avril)

    Cote

    2C300 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1739 (10 juin)-1740 (20 mai)

    206 medias

    1739 (10 juin)-1740 (20 mai)

    Date

    1739 (10 juin)-1740 (20 mai)

    Cote

    2C256 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (10 juin)-1740 (20 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    206 medias

    1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    Date

    1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    Cote

    2C245 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (11 janvier)-1728 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 juin 1767-3 mai 1771)

    213 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 juin 1767-3 mai 1771)

    Date

    1767 (21 juin)-1771 (3 mai)

    Cote

    2C305 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)

    206 medias

    1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)

    Date

    1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)

    Cote

    2C250 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (26 mars)-1734 (7 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1748 (21 mai)-1749 (14 avril)

    206 medias

    1748 (21 mai)-1749 (14 avril)

    Date

    1748 (21 mai)-1749 (14 avril)

    Cote

    2C264 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (21 mai)-1749 (14 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1763-20 juin 1767)

    236 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1763-20 juin 1767)

    Date

    1763 (1er avril)-1767 (20 juin)

    Cote

    2C304 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)

    206 medias

    1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)

    Date

    1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)

    Cote

    2C252 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (2 mai)-1736 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1744 (29 avril)-1746 (11 mai)

    396 medias

    1744 (29 avril)-1746 (11 mai)

    Date

    1744 (29 avril)-1746 (11 mai)

    Cote

    2C261 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (29 avril)-1746 (11 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)

    106 medias

    1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)

    Date

    1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)

    Cote

    2C289 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1726 (6 novembre)-1729 (29 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1732-18 octobre 1735 )

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1732-18 octobre 1735 )

    Date

    1732 (5 décembre)-1735 (18 octobre)

    Cote

    2C293 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    108 medias

    1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    Date

    1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    Cote

    2C237 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril)-1712 (9 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)

    204 medias

    1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)

    Date

    1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)

    Cote

    2C251 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (7 juillet)-1735 (1er mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)

    205 medias

    1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)

    Date

    1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)

    Cote

    2C248 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (18 juin)-1731 (12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

    27 medias

    1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

    Date

    1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

    Cote

    2C285 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1710 (1er avril)-1711 (27 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    110 medias

    1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    Date

    1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    Cote

    2C239 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1715 (18 juin)-1718 (24 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    208 medias

    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Date

    1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Cote

    2C310 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 avril 1753-20 mai 1757)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 avril 1753-20 mai 1757)

    Date

    1753 (3 avril)-1757 (20 mai)

    Cote

    2C301 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)

    206 medias

    1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)

    Date

    1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)

    Cote

    2C262 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (12 mai)-1747 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    53 medias

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Date

    1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Cote

    2C235 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1762-1789)
    • 1775 (2 mai)-1789 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    109 medias

    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C311 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • 1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    328 medias

    1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    Date

    1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    Cote

    2C279 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (9 mai)-1780 (23 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    206 medias

    1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    Date

    1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    Cote

    2C244 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (17 octobre)-1727 (11 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (20 mai 1757-7 juillet 1759)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (20 mai 1757-7 juillet 1759)

    Date

    1757 (20 mai)-1759 (7 juillet)

    Cote

    2C302 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (20...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    204 medias

    1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    Date

    1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    Cote

    2C241 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (18 mai)-1722 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    Baux des biens des gens de mainmorte

    12 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte

    Date

    1763 (24 mai)-1774 (30 mai)

    Cote

    2C236 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)

    406 medias

    1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)

    Date

    1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)

    Cote

    2C272 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (29 mai)-1764 (30 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

    52 medias

    1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

    Date

    1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

    Cote

    2C286 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1712 (1er janvier)-1715 (22 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints