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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

63 medias

Cote
2C229 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1790 (2 avril)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°2
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 mai 1771-11 mars 1773)

116 medias

Cote
2C306 (Cote)
Date
1771 (4 mai)-1773 (11 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°3
1742 (14 mars)-1743 (16 mars)

206 medias

Cote
2C259 (Cote)
Date
1742 (14 mars)-1743 (16 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (14 mars)-1743 (16 mars)
Résultat n°4
1743 (17 mars)-1744 (28 avril)

198 medias

Cote
2C260 (Cote)
Date
1743 (17 mars)-1744 (28 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (17 mars)-1744 (28 avril)
Résultat n°5
Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1739-18 novembre 1740 )

105 medias

Cote
2C295 (Cote)
Date
1739 (16 mai)-1740 (18 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...
Résultat n°6
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er juillet 1729-4 décembre 1732 )

112 medias

Cote
2C292 (Cote)
Date
1729 (1er juillet)-1732 (4 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°7
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 juin 1742-6 juin 1746)

200 medias

Cote
2C297 (Cote)
Date
1742 (26 juin)-1746 (6 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
Résultat n°8
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)

206 medias

Cote
2C247 (Cote)
Date
1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (24 mars)-1730 (18 juin)
Résultat n°9
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)

104 medias

Cote
2C298 (Cote)
Date
1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1746 (7 juin)-1748 (16 mars)
Résultat n°10
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)

206 medias

Cote
2C246 (Cote)
Date
1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (4 mars)-1729 (24 mars)
Résultat n°11
1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)

406 medias

Cote
2C269 (Cote)
Date
1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (8 juillet)-1757 (29 octobre)
Résultat n°12
1772 (23 juin)-1774 (10 juin)

306 medias

Cote
2C276 (Cote)
Date
1772 (23 juin)-1774 (10 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1772 (23 juin)-1774 (10 juin)
Résultat n°13
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)

104 medias

Cote
2C238 (Cote)
Date
1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1712 (12 juillet)-1715 (17 juin)
Résultat n°14
1751 (27 mai)-1753 (10 mai)

406 medias

Cote
2C267 (Cote)
Date
1751 (27 mai)-1753 (10 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (27 mai)-1753 (10 mai)
Résultat n°15
1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)

406 medias

Cote
2C268 (Cote)
Date
1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (10 mai)-1755 (7 juillet)
Résultat n°16
1787 (28 février)-1789 (30 mai)

402 medias

Cote
2C283 (Cote)
Date
1787 (28 février)-1789 (30 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (28 février)-1789 (30 mai)
Résultat n°17
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)

106 medias

Cote
2C299 (Cote)
Date
1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1748 (16 mars)-1750 (16 janvier)
Résultat n°18
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

202 medias

Cote
2C309 (Cote)
Date
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier
  • 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Résultat n°19
1737 (22 août)-1738 (11 août)

206 medias

Cote
2C254 (Cote)
Date
1737 (22 août)-1738 (11 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (22 août)-1738 (11 août)
Résultat n°20
1736 (1er juillet)-1737 (22 août)

206 medias

Cote
2C253 (Cote)
Date
1736 (1er juillet)-1737 (22 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Artannes (1705-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (1er juillet)-1737 (22 août)