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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°2

1831-1873

Date

1831-1873

Cote

EDEP041/D2 (Cote)

Résultat n°3

Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.

Date

1931

Cote

EDEP041/F6 (Cote)

Résultat n°4

Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

Date

1836-1920

Cote

EDEP041/M1 (Cote)

Résultat n°5

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

-

Cote

EDEP041/G2 (Cote)

Résultat n°6

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux : affaires générales.

Date

1820-1928

Cote

EDEP041/O1 (Cote)

Résultat n°8

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes 1604-1673. Mariages 1653-1667. Sépultures 1640-1669.

Date

-

Cote

EDEP041/E1 (Cote)

Résultat n°10

Matrice des propriétés foncières : registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1837-1913) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables (1836) ; matrice cadastrale des propriétés foncières (fol. 1 à 724) ; récapitulation des contenances et des revenus da la matrice cadastrale (1836) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1913

Cote

EDEP041/G4 (Cote)

Résultat n°11

Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

EDEP041/G6 (Cote)

Résultat n°12

Election des officiers.

Date

1831-1870

Cote

EDEP041/H3 (Cote)

Résultat n°13

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1847-1928

Cote

EDEP041/O5 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1754

Cote

EDEP041/E3 (Cote)

Résultat n°15

Matrice des propriétés bâties : augmentations et diminutions (1883-1907) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1907

Cote

EDEP041/G5 (Cote)

Résultat n°16

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP041/G3 (Cote)

Résultat n°17

Naissances, mariages, décès.

Date

1800-1819

Cote

EDEP041/E6 (Cote)

Résultat n°18

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP041/R2 (Cote)

Résultat n°19

Naissances, mariages, décès.

Date

1790-an VII

Cote

EDEP041/E5 (Cote)

Résultat n°20

Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine normande : table de pointage et d'appréciation.

Date

1909-1926

Cote

EDEP041/F5 (Cote)