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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plan et nivellement (10 septembre 1829)

1 media

Plan et nivellement (10 septembre 1829)

Date

10 septembre 1829

Cote

-

Résultat n°2
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir les deux vannages de décharge d'appareils mécaniques (22 juillet 1910)

2 medias

Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir les deux vannages de décharge d'appareils mécaniques (22 juillet 1910)

Date

22 juillet 1910

Cote

-

Résultat n°4
Procès-verbal de visite (14 avril 1834)

4 medias

Procès-verbal de visite (14 avril 1834)

Date

14 avril 1834

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

4 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

Date

28 octobre 1829

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de récolement (13 mars 1911)

4 medias

Procès-verbal de récolement (13 mars 1911)

Date

13 mars 1911

Cote

-

Résultat n°7
Procès-verbal de visite (17 avril 1831)

2 medias

Procès-verbal de visite (17 avril 1831)

Date

17 avril 1831

Cote

-

Résultat n°8
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°9

Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

Date

1969-1974

Cote

2599W126 (Cote)

Résultat n°10
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

Date

1er août 1872

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de constatation (19 juin 1836)

1 media

Procès-verbal de constatation (19 juin 1836)

Date

19 juin 1836

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (10 octobre 1834)

2 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (10 octobre 1834)

Date

10 octobre 1834

Cote

-

Résultat n°14
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°15
Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983) - dossier complet

157 medias

Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°16
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°17

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°18
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

3 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°19
Opposition à la mise en exécution du règlement d'eau du moulin du Chanvre par le maire de Boussay. Arrêté rejetant la demande du maire (3 octobre 1836)

2 medias

Opposition à la mise en exécution du règlement d'eau du moulin du Chanvre par le maire de Boussay. Arrêté rejetant la demande du maire (3 octobre 1836)

Date

3 octobre 1836

Cote

-

Résultat n°20
Section G1 de Veaux

1 media

Section G1 de Veaux

Date

1812

Cote

6NUM10/033/010 (Cote)