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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de visite (19 septembre 1833)

1 media

Procès-verbal de visite (19 septembre 1833)

Date

19 septembre 1833

Cote

-

Résultat n°2
Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir les deux vannages de décharge d'appareils mécaniques (22 juillet 1910)

2 medias

Arrêté mettant en demeure le propriétaire de munir les deux vannages de décharge d'appareils mécaniques (22 juillet 1910)

Date

22 juillet 1910

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de visite (17 avril 1831)

2 medias

Procès-verbal de visite (17 avril 1831)

Date

17 avril 1831

Cote

-

Résultat n°4
Plan et nivellements (14 septembre 1834)

2 medias

Plan et nivellements (14 septembre 1834)

Date

14 septembre 1834

Cote

-

Résultat n°5
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°6
Plan et nivellement (10 septembre 1829)

1 media

Plan et nivellement (10 septembre 1829)

Date

10 septembre 1829

Cote

-

Résultat n°7
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°9
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

3 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°10
Procès-verbal de visite (22 août 1829)

2 medias

Procès-verbal de visite (22 août 1829)

Date

22 août 1829

Cote

-

Résultat n°11
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (10 octobre 1834)

2 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (10 octobre 1834)

Date

10 octobre 1834

Cote

-

Résultat n°12
Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

8 medias

Procès-verbal de récolement (13 septembre 1866)

Date

13 septembre 1866

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

4 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (28 octobre 1829)

Date

28 octobre 1829

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de visite (14 avril 1834)

4 medias

Procès-verbal de visite (14 avril 1834)

Date

14 avril 1834

Cote

-

Résultat n°15
Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (1er août 1872)

Date

1er août 1872

Cote

-

Résultat n°16
Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983) - dossier complet

157 medias

Moulin de Chanvre à Boussay (1829-1983) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

Notes et correspondance (1973-1983)

Date

1973-1983

Cote

-

Résultat n°18
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°19
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°20
Opposition à la mise en exécution du règlement d'eau du moulin du Chanvre par le maire de Boussay. Arrêté rejetant la demande du maire (3 octobre 1836)

2 medias

Opposition à la mise en exécution du règlement d'eau du moulin du Chanvre par le maire de Boussay. Arrêté rejetant la demande du maire (3 octobre 1836)

Date

3 octobre 1836

Cote

-

Résultat n°21
Procès-verbal de constatation (19 juin 1836)

1 media

Procès-verbal de constatation (19 juin 1836)

Date

19 juin 1836

Cote

-

Résultat n°22
Procès-verbal de récolement (13 mars 1911)

4 medias

Procès-verbal de récolement (13 mars 1911)

Date

13 mars 1911

Cote

-