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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    14 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    Date

    23 juin 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 2 - Moulin de Mouzay à Mouzay (1848-1910)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  2. Résultat n°2
    1846

    23 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6NUM5/032/003 (Cote)

    • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

    • Bournan
    • 1846
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    36 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    Date

    1722-1731

    Cote

    6NUM6/032/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  5. Résultat n°5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1810-1822

    Cote

    EDEP032/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  6. Résultat n°6
    Naissances, an VII

    10 medias

    Naissances, an VII

    Date

    An 7

    Cote

    6NUM8/032/005 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, an VII
  7. Résultat n°7
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    Date

    1686

    Cote

    6NUM6/032/009 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  8. Résultat n°8
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    378 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/358 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  9. Résultat n°9

    Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2636W22 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès

    6 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/908 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Bournan
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Concessions.

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/032/47 (Cote)

    • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  12. Résultat n°12

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    Date

    1675

    Cote

    6NUM6/032/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  14. Résultat n°14
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    Date

    1763

    Cote

    6NUM6/032/052 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  15. Résultat n°15

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    477 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/361 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  18. Résultat n°18
    Nivellements en long et en travers des biefs des moulins dits de Saint-Paul et de Beauregard (1er mars 1855)

    1 media

    Nivellements en long et en travers des biefs des moulins dits de Saint-Paul et de Beauregard (1er mars 1855)

    Date

    1er mars 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 7 - Moulin de Saint Paul à Bourman (1848-1941)
    • Nivellements en long et en travers des biefs des moulins...
  19. Résultat n°19

    1694-1712

    Date

    1694-1712

    Cote

    3E53/109 (Cote)

    • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

    • Étude de Sepmes
    • Bournan
    • Étude de la châtellenie de Bournan à Bournan
    • Jean DELALANDE, notaire de la châtellenie de Bournan,...
    • Minutes
    • 1694-1712
  20. Résultat n°20
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    3 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    Date

    1689

    Cote

    6NUM6/032/012 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...