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388 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

14 medias

Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)
Cote- Date
23 juin 1855
 Lieu
Vou (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Verger, Vou (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Épié, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Gruteau, Bournan (Indre-et-Loire, France) -- moulin Saint-Paul, Sepmes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Beauregard, Vou (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 2 - Moulin de Mouzay à Mouzay (1848-1910)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°2
1846

23 medias

1846
Cote
6NUM5/032/003 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liSainte-nominative

  • Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

  • Bournan
  • 1846
Résultat n°3

Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion des réseaux : cartes (émises par Enedis, anciennement ERDF, échelle 1/10 000). Secteur 68 : 68-41 : Lésigny, 68-42 : La Guerche, 68-43 : Abilly 68-44 : Neuilly-le-Brignon, 68-45 : Cussay, 68-46 : Bournan, 68-47 : Bossée, 68-48 : Louans, 68-49 : Saint-Branchs A+B [2 plans], 68-50 : Veigné A+B [2 plans] (2002-2004). Secteur 68 : 68-56 : Nouzilly, 68-57 : Saint-Laurent Bourg, 68-58 : La Ferrière, 68-59 : Les Hermites (2001-2005). Secteur 69 : 69-39 : La Roche-Posay, 69-40 : Yzeures-sur-Creuse, 69-41 : Chaumussay, 69-42 : Le Grand-Pressigny Bourg, 69-43 : Le Grand-Pressigny Forêt, 69-44 : Paulmy, 69-45 : Ligueil, 69-46 : La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, 69-47 : Manthelan, 69-48 : Saint-Bauld, 69-49 : Tauxigny (2002-2004).
Cote
EDEP283/253 (Cote)
 Date
2001-2005
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France), Abilly (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), La Ferrière (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 283 - Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire...

  • Syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire
  • Contrôle de concession
  • Electricité
  • Cartographie
  • Réseaux de distribution d'énergie électrique, gestion...
Résultat n°4
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

36 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731
Cote
6NUM6/032/020 (Cote)
 Date
1722-1731
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Bournan
  • Saint-Martin
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°5

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP032/E4 (Cote)
 Date
1810-1822
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°6
Naissances, an VII

10 medias

Naissances, an VII
Cote
6NUM8/032/005 (Cote)
 Date
An 7
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Naissances

  • Contexte : Registres d'état civil numérisés

  • Bournan
  • Naissances, an VII
Résultat n°7
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

5 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686
Cote
6NUM6/032/009 (Cote)
 Date
1686
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Bournan
  • Saint-Martin
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°8
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

378 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.
Cote
3P3/358 (Cote)
 Date
1834-1914
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Bournan 
  • Matrices des propriétés foncières.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°9

Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année 1987 : permis de construire n° 3. Année 1988 : permis de construire n° 2. Année 1989 : permis de construire n° 12. Année 1990 : permis de construire n° 3-4, 12-13, 17.
Cote
2636W22 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Bournan
  • Année 1985 : permis de construire n° 2-3, 5-10. Année...
Résultat n°10
Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès
Cote
4E/908 (Cote)
 Date
1943-1952
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Table décennale

  • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

  • Bournan
  • Naissances, mariages, décès
Résultat n°11

Concessions.
Cote
2O/032/47 (Cote)
 Date
1858-1939
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/032 - Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Cimetière
  • Concessions.
Résultat n°12

Balesmes - Bueil-en-Touraine
Cote
3M254 (Cote)
 Date- Lieu
Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Listes électorales
  • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
  • Balesmes - Bueil-en-Touraine
Résultat n°13
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

5 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection
Cote
6NUM6/032/004 (Cote)
 Date
1675
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Bournan
  • Saint-Martin
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°14
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

14 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763
Cote
6NUM6/032/052 (Cote)
 Date
1763
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Bournan
  • Saint-Martin
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°15

Bournan
Cote
2838W22 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Bournan
Résultat n°16
Section ZD

1 media

Section ZD
Cote- Date
1967
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

  • Bournan
  • Remembrement
  • Section ZD
Résultat n°17
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

477 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.
Cote
3P3/361 (Cote)
 Date
1913-1937
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, table alphabétique des propriétaires, augmentations et diminutions

  • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

  • Bournan 
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°18
Nivellements en long et en travers des biefs des moulins dits de Saint-Paul et de Beauregard (1er mars 1855)

1 media

Nivellements en long et en travers des biefs des moulins dits de Saint-Paul et de Beauregard (1er mars 1855)
Cote- Date
1er mars 1855
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Beauregard, Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan de nivellement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Ligoire
  • N° 7 - Moulin de Saint Paul à Bourman (1848-1941)
  • Nivellements en long et en travers des biefs des moulins...
Résultat n°19

1694-1712
Cote
3E53/109 (Cote)
 Date
1694-1712
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes...

  • Étude de Sepmes
  • Bournan
  • Étude de la châtellenie de Bournan à Bournan
  • Jean DELALANDE, notaire de la châtellenie de Bournan,...
  • Minutes
  • 1694-1712
Résultat n°20
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

3 medias

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689
Cote
6NUM6/032/012 (Cote)
 Date
1689
 Lieu
Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Sépultures, Mariages, Baptêmes

  • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

  • Bournan
  • Saint-Martin
  • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...