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  1. Résultat n°1

    Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q139 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme et...
  2. Résultat n°2

    Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions à des ventes de biens notamment : - opposition par la municipalité de Bourgueil à la vente de la maison conventuelle de l'abbaye de Bourgueil (1791).- procédure des habitants des Essards, Saint-Patrice, Ingrandes et Saint-Michel contre les héritiers Guillon (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q138 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter : plan des bâtiments de l'abbaye de Bourgueil à réserver pour le tribunal de district (1791).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q148 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter :...
  4. Résultat n°4
    Section E1 de la ville

    1 media

    Section E1 de la ville

    Date

    1830

    Cote

    6NUM10/031/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Bourgueil
    • Section E1 de la ville