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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)

    Date

    3 septembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)
  2. Résultat n°2
    Plan de nivellement (11 décembre 1830)

    2 medias

    Plan de nivellement (11 décembre 1830)

    Date

    11 décembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (11 décembre 1830)
  3. Résultat n°3
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (14 février 1831)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (14 février 1831)

    Date

    14 février 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  4. Résultat n°4
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  5. Résultat n°5
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  6. Résultat n°6
    Travaux réglementaires. Prolongation du délai d'exécution (9 octobre 1862)

    1 media

    Travaux réglementaires. Prolongation du délai d'exécution (9 octobre 1862)

    Date

    9 octobre 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Travaux réglementaires. Prolongation du délai d'exécution...
  7. Résultat n°7
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  8. Résultat n°8
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de vérification (19 octobre 1832)

    2 medias

    Procès-verbal de vérification (19 octobre 1832)

    Date

    19 octobre 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Procès-verbal de vérification (19 octobre 1832)
  10. Résultat n°10
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan général (10 juin 1861)
  11. Résultat n°11
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  12. Résultat n°12

    Correspondance (1979-1988)

    Date

    1979-1988

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Correspondance (1979-1988)
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)

    4 medias

    Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)

    Date

    3 septembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Procès-verbal de visite (3 septembre 1830)
  14. Résultat n°14
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de vérification (19 novembre 1832)

    2 medias

    Procès-verbal de vérification (19 novembre 1832)

    Date

    19 novembre 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Procès-verbal de vérification (19 novembre 1832)
  16. Résultat n°16
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  17. Résultat n°17

    Correspondance (1979-1988)

    Date

    1979-1988

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Correspondance (1979-1988)
  18. Résultat n°18
    Plan de nivellement (11 décembre 1830)

    2 medias

    Plan de nivellement (11 décembre 1830)

    Date

    11 décembre 1830

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (11 décembre 1830)
  19. Résultat n°19
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (14 février 1831)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (14 février 1831)

    Date

    14 février 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  20. Résultat n°20
    Section G2 de la Caltière

    1 media

    Section G2 de la Caltière

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/028/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Bossay-sur-Claise
    • Section G2 de la Caltière