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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

    Date

    2 octobre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
  3. Résultat n°3
    Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    2 medias

    Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent...
  4. Résultat n°4
    Plan et détails du moulin de la Clouterie et de ses abords (10 juin 1861)

    1 media

    Plan et détails du moulin de la Clouterie et de ses abords (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Plan et détails du moulin de la Clouterie et de ses...
  5. Résultat n°5
    Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

    44 medias

    Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise...
  6. Résultat n°6
    Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    1 media

    Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e...
  7. Résultat n°7
    Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

    4 medias

    Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

    Date

    30 octobre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux restant à faire après l'arrêté du 2 octobre 1867 (20 septembre 1871)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux restant à faire après l'arrêté du 2 octobre 1867 (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
  10. Résultat n°10
    N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

    26 medias

    N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

    Date

    1860-1861

    Cote

    S5550 (Cote)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise...
  11. Résultat n°11
    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin de la Clouterie (30 septembre 1861)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin de la Clouterie (30 septembre 1861)

    Date

    30 septembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin de la...