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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)
Cote- Date
2 octobre 1867
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°2
Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
Cote- Date
2 août 1872
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de récolement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
Résultat n°3
Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

2 medias

Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)
Cote- Date
10 juin 1861
 Lieu
la Forge de Fenil (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Forges de l'Epine (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin à Tan
 Type de document
plan général

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent...
Résultat n°4
Plan et détails du moulin de la Clouterie et de ses abords (10 juin 1861)

1 media

Plan et détails du moulin de la Clouterie et de ses abords (10 juin 1861)
Cote- Date
10 juin 1861
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan et détails

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Plan et détails du moulin de la Clouterie et de ses...
Résultat n°5
Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

44 medias

Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet
Cote- Date- Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise...
Résultat n°6
Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

1 media

Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)
Cote- Date
10 juin 1861
 Lieu
la Forge de Fenil (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Forges de l'Epine (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin à Tan
 Type de document
plan de nivellement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e...
Résultat n°7
Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

4 medias

Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)
Cote- Date
30 octobre 1860
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de visite

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)
Résultat n°8
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux restant à faire après l'arrêté du 2 octobre 1867 (20 septembre 1871)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux restant à faire après l'arrêté du 2 octobre 1867 (20 septembre 1871)
Cote- Date
20 septembre 1871
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

8 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
Cote- Date
17 juillet 1867
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de récolement

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
Résultat n°10
N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

26 medias

N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)
Cote
S5550 (Cote)
 Date
1860-1861
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Clouterie, la Forge de Fenil (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Forges de l'Epine (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin à Tan
 Type de document -

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise...
Résultat n°11
Arrêté portant règlement hydraulique du moulin de la Clouterie (30 septembre 1861)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique du moulin de la Clouterie (30 septembre 1861)
Cote- Date
30 septembre 1861
 Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement d'eau

  • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
  • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin de la...