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17 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

    2 medias

    Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

    Date

    24 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

    Date

    16 avril 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de visite (16 avril 1831)
  4. Résultat n°4
    Plan de nivellement (8 juin 1832)

    1 media

    Plan de nivellement (8 juin 1832)

    Date

    8 juin 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Plan de nivellement (8 juin 1832)
  5. Résultat n°5
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 octobre 1867)

    1 media

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 octobre 1867)

    Date

    2 octobre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  6. Résultat n°6
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 novembre 1833)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 novembre 1833)

    Date

    27 novembre 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  7. Résultat n°7
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  8. Résultat n°8
    Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

    67 medias

    Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)...
  9. Résultat n°9
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  10. Résultat n°10
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  11. Résultat n°11

    Correspondance (janvier-février 1991)

    Date

    janvier-février 1991

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Correspondance (janvier-février 1991)
  12. Résultat n°12
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan général (10 juin 1861)
  13. Résultat n°13
    Plan général (8 juin 1832)

    1 media

    Plan général (8 juin 1832)

    Date

    8 juin 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Plan général (8 juin 1832)
  14. Résultat n°14
    Section H2 de Saint-Lifard

    1 media

    Section H2 de Saint-Lifard

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/028/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Bossay-sur-Claise
    • Section H2 de Saint-Lifard
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de visite (18 juillet 1833)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (18 juillet 1833)

    Date

    18 juillet 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de visite (18 juillet 1833)
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)