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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

Date

2 août 1872

Cote

-

Résultat n°2
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°3
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°4
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°5
Plan de nivellement (3 octobre 1833)

1 media

Plan de nivellement (3 octobre 1833)

Date

3 octobre 1833

Cote

-

Résultat n°6
Plan général (3 octobre 1833)

1 media

Plan général (3 octobre 1833)

Date

3 octobre 1833

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

2 medias

Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

Date

14 juillet 1862

Cote

-

Résultat n°8
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°9
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

Date

1990-1991

Cote

2663W158 (Cote)

Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

8 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

Date

17 juillet 1867

Cote

-

Résultat n°12
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°13
Plan de nivellement (3 octobre 1833)

1 media

Plan de nivellement (3 octobre 1833)

Date

3 octobre 1833

Cote

-

Résultat n°14

Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

Date

1989

Cote

2663W157 (Cote)

Résultat n°15

Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

Date

1991-1994

Cote

2663W159 (Cote)

Résultat n°16

Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

Date

1969-1974

Cote

2599W126 (Cote)

Résultat n°17
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°18
Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

4 medias

Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

Date

13 août 1970

Cote

-

Résultat n°19
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°20
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°21
Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

2 medias

Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

Date

10 juillet 1833

Cote

-

Résultat n°22
Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

2 medias

Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

Date

16 avril 1831

Cote

-

Résultat n°23
Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

112 medias

Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°24
Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

2 medias

Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

Date

24 octobre 1834

Cote

-

Résultat n°25
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

4 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

Date

27 janvier 1834

Cote

-

Résultat n°26
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°27
Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

2 medias

Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

Date

14 juillet 1862

Cote

-

Résultat n°28
Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

2 medias

Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

Date

16 avril 1831

Cote

-

Résultat n°29
Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

4 medias

Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

Date

2 août 1872

Cote

-

Résultat n°30
Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

2 medias

Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

Date

24 octobre 1834

Cote

-

Résultat n°31

Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

Date

1966-1988

Cote

2599W127 (Cote)

Résultat n°32
Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

2 medias

Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

Date

10 juillet 1833

Cote

-

Résultat n°33
Section H2 de Saint-Lifard

1 media

Section H2 de Saint-Lifard

Date

1813

Cote

6NUM10/028/016 (Cote)

Résultat n°34
Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

4 medias

Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

Date

27 janvier 1834

Cote

-

Résultat n°35
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°36
Plan général (3 octobre 1833)

1 media

Plan général (3 octobre 1833)

Date

3 octobre 1833

Cote

-

Résultat n°37
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 janvier 1868)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 janvier 1868)

Date

22 janvier 1868

Cote

-

Résultat n°38
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

8 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

Date

17 juillet 1867

Cote

-

Résultat n°39
Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

112 medias

Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°40
Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

4 medias

Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

Date

13 août 1970

Cote

-