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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
  2. Résultat n°2
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  3. Résultat n°3
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  4. Résultat n°4
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  5. Résultat n°5
    Plan de nivellement (3 octobre 1833)

    1 media

    Plan de nivellement (3 octobre 1833)

    Date

    3 octobre 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Plan de nivellement (3 octobre 1833)
  6. Résultat n°6
    Plan général (3 octobre 1833)

    1 media

    Plan général (3 octobre 1833)

    Date

    3 octobre 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Plan général (3 octobre 1833)
  7. Résultat n°7
    Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

    2 medias

    Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

    Date

    14 juillet 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne...
  8. Résultat n°8
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan général (10 juin 1861)
  9. Résultat n°9
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  10. Résultat n°10

    Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye, confortement du clapet automatique du Moulin de Ris : dossier d'appel d'offres restreint.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2663W158 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement du deversoir amont du Moulin de l'Abbaye,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
  12. Résultat n°12
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  13. Résultat n°13
    Plan de nivellement (3 octobre 1833)

    1 media

    Plan de nivellement (3 octobre 1833)

    Date

    3 octobre 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Plan de nivellement (3 octobre 1833)
  14. Résultat n°14

    Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier de marché.

    Date

    1989

    Cote

    2663W157 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Confortement des ouvrages du Moulin de Ris : dossier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique du Moulin du Ris : plan, dossier de marché, projet.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2663W159 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Bossay-sur-Claise
    • Déversoir amont du Moulin de l'Abbaye, clapet automatique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux, mise au profil, épandage de déblais : dossier de marché (1969-1970). Construction d'ouvrages d'art, pont de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), déversoirs du moulin d'Humeau et du moulin du chanvre (Boussay), déversoir de l'Abbaye (Bossay-sur-Claise) (1969-1972) : dossier de marché. Moulin du Ris (Bossay-sur-Claise), construction d'un barrage à clapet automatique : dossier de marché (1970-1971). Moulin d'Humeau, déversoir d'orage, aménagement, réparation : correspondance, plans, devis (1974-1975).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2599W126 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 5e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  18. Résultat n°18
    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

    4 medias

    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

    Date

    13 août 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et...
  19. Résultat n°19
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  20. Résultat n°20
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  21. Résultat n°21
    Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

    Date

    10 juillet 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)
  22. Résultat n°22
    Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

    Date

    16 avril 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de visite (16 avril 1831)
  23. Résultat n°23
    Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

    112 medias

    Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier...
  24. Résultat n°24
    Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

    2 medias

    Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

    Date

    24 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)
  25. Résultat n°25
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

    Date

    27 janvier 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  26. Résultat n°26
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan général (10 juin 1861)
  27. Résultat n°27
    Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

    2 medias

    Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne le vannage de décharge (14 juillet 1862)

    Date

    14 juillet 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté modifiant le règlement d'eau en ce qui concerne...
  28. Résultat n°28
    Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (16 avril 1831)

    Date

    16 avril 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de visite (16 avril 1831)
  29. Résultat n°29
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
  30. Résultat n°30
    Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

    2 medias

    Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)

    Date

    24 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de vérification (24 octobre 1834)
  31. Résultat n°31

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches de travaux, projet et financement. 6e tranche, ouvrages d'art terrassement au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), moulin Cuffou (Abilly), moulin Foulon (Abilly) et Moulin de Chanvre (Boussay) : dossier de marché (1973-1975). Renforcement rive gauche à l'aval du déversoir au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise) : dossier de marché. Affaires Guichané et Soubrier : correspondance, photographies (1966-1988).

    Date

    1966-1988

    Cote

    2599W127 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e et 7e tranches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32
    Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

    2 medias

    Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)

    Date

    10 juillet 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de visite (10 juillet 1833)
  33. Résultat n°33
    Section H2 de Saint-Lifard

    1 media

    Section H2 de Saint-Lifard

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/028/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Bossay-sur-Claise
    • Section H2 de Saint-Lifard
  34. Résultat n°34
    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

    4 medias

    Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant des travaux (27 janvier 1834)

    Date

    27 janvier 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté fixant la hauteur de la retenue et ordonnant...
  35. Résultat n°35
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  36. Résultat n°36
    Plan général (3 octobre 1833)

    1 media

    Plan général (3 octobre 1833)

    Date

    3 octobre 1833

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Plan général (3 octobre 1833)
  37. Résultat n°37
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 janvier 1868)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (22 janvier 1868)

    Date

    22 janvier 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  38. Résultat n°38
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
  39. Résultat n°39
    Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

    112 medias

    Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991) - dossier...
  40. Résultat n°40
    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

    4 medias

    Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et d'un clapet automatique au moulin et abaissant le niveau de la retenue (13 août 1970)

    Date

    13 août 1970

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté autorisant la construction d'un déversoir et...