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12 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)
  2. Résultat n°2
    Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

    4 medias

    Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

    Date

    30 octobre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

    Date

    2 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Procès-verbal de récolement (2 août 1872)
  4. Résultat n°4
    Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    2 medias

    Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent...
  5. Résultat n°5
    Plan et détail du moulin à Tan et de ses abords (10 juin 1861)

    1 media

    Plan et détail du moulin à Tan et de ses abords (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Plan et détail du moulin à Tan et de ses abords (10...
  6. Résultat n°6
    Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

    40 medias

    Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

    1 media

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

    Date

    2 octobre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  9. Résultat n°9
    Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    1 media

    Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 2 - Moulin de la Clouterie à Bossay-sur-Claise,...
    • Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e...
  10. Résultat n°10
    Section D1 de Richelieu

    1 media

    Section D1 de Richelieu

    Date

    1813

    Cote

    6NUM10/028/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Bossay-sur-Claise
    • Section D1 de Richelieu
  11. Résultat n°11
    N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

    26 medias

    N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

    Date

    1860-1861

    Cote

    S5550 (Cote)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise...
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan (30 septembre 1861)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan (30 septembre 1861)

    Date

    30 septembre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan...