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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

8 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

Date

17 juillet 1867

Cote

-

Résultat n°2
Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

4 medias

Procès-verbal de visite des lieux (30 octobre 1860)

Date

30 octobre 1860

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

6 medias

Procès-verbal de récolement (2 août 1872)

Date

2 août 1872

Cote

-

Résultat n°4
Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

2 medias

Plan général du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°5
Plan et détail du moulin à Tan et de ses abords (10 juin 1861)

1 media

Plan et détail du moulin à Tan et de ses abords (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°6
Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

40 medias

Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°7
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

2 medias

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 septembre 1871)

Date

20 septembre 1871

Cote

-

Résultat n°8
Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

1 media

Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

Date

2 octobre 1867

Cote

-

Résultat n°9
Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

1 media

Nivellement génral du ruisseau de la Clouterie, 4e affluent de la Claise, dans la commune de Bossay (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°10
Section D1 de Richelieu

1 media

Section D1 de Richelieu

Date

1813

Cote

6NUM10/028/008 (Cote)

Résultat n°11
N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

26 medias

N° 1 - Affaires générales : Bossay-sur-Claise, Preuilly-sur-Claise (1860-1861)

Date

1860-1861

Cote

S5550 (Cote)

Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan (30 septembre 1861)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique du moulin à Tan (30 septembre 1861)

Date

30 septembre 1861

Cote

-