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14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

    Date

    14 septembre 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre...
  2. Résultat n°2
    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    1 media

    Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

    Date

    17 janvier 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents...
  3. Résultat n°3
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (20 janvier 1845)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (20 janvier 1845)

    Date

    20 janvier 1845

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (20 janvier...
  4. Résultat n°4
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juin 1846)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juin 1846)

    Date

    24 juin 1846

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juin...
  5. Résultat n°5
    Arrêté accordant un sursis pour l'enlèvement de l'enrochement formant barrage en tête de dérivation (30 janvier 1882)

    2 medias

    Arrêté accordant un sursis pour l'enlèvement de l'enrochement formant barrage en tête de dérivation (30 janvier 1882)

    Date

    30 janvier 1882

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté accordant un sursis pour l'enlèvement de l'enrochement...
  6. Résultat n°6
    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    1 media

    Plan de nivellement (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan de nivellement (10 juin 1861)
  7. Résultat n°7
    Plan général (10 juin 1861)

    1 media

    Plan général (10 juin 1861)

    Date

    10 juin 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
    • Plan général (10 juin 1861)
  8. Résultat n°8
    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 octobre 1867)

    2 medias

    Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 octobre 1867)

    Date

    2 octobre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution...
  9. Résultat n°9
    Plan (1er mai 1849)

    1 media

    Plan (1er mai 1849)

    Date

    1er mai 1849

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Plan (1er mai 1849)
  10. Résultat n°10
    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    321 medias

    Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay,...
  11. Résultat n°11
    Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882) - dossier complet

    134 medias

    Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882)...
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  13. Résultat n°13
    Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin 1848)

    8 medias

    Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin 1848)

    Date

    19 juin 1848

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin...
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

    Date

    17 juillet 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 5 - Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise...
    • Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)