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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 septembre 1842)

Date

14 septembre 1842

Cote

-

Résultat n°2
Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

1 media

Plan général de la vallée de la Claise et de ses affluents (17 janvier 1854)

Date

17 janvier 1854

Cote

-

Résultat n°3
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (20 janvier 1845)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (20 janvier 1845)

Date

20 janvier 1845

Cote

-

Résultat n°4
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juin 1846)

4 medias

Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juin 1846)

Date

24 juin 1846

Cote

-

Résultat n°5
Arrêté accordant un sursis pour l'enlèvement de l'enrochement formant barrage en tête de dérivation (30 janvier 1882)

2 medias

Arrêté accordant un sursis pour l'enlèvement de l'enrochement formant barrage en tête de dérivation (30 janvier 1882)

Date

30 janvier 1882

Cote

-

Résultat n°6
Plan de nivellement (10 juin 1861)

1 media

Plan de nivellement (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°7
Plan général (10 juin 1861)

1 media

Plan général (10 juin 1861)

Date

10 juin 1861

Cote

-

Résultat n°8
Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 octobre 1867)

2 medias

Travaux réglementaires. Mise en demeure d'exécution (2 octobre 1867)

Date

2 octobre 1867

Cote

-

Résultat n°9
Plan (1er mai 1849)

1 media

Plan (1er mai 1849)

Date

1er mai 1849

Cote

-

Résultat n°10
Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

321 medias

Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay, Chaumussay, Le Grand-Pressigny, Preuilly-sur-Claise (1852-1991) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°11
Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882) - dossier complet

134 medias

Les Forges de la Claise à Bossay-sur-Claise (1833-1882) - dossier complet

Date

-

Cote

-

Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

Date

4 janvier 1862

Cote

-

Résultat n°13
Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin 1848)

8 medias

Arrêté de la Commission du pouvoir exécutif (19 juin 1848)

Date

19 juin 1848

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

8 medias

Procès-verbal de récolement (17 juillet 1867)

Date

17 juillet 1867

Cote

-